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Déliberation - 20240229 Liste DES Deliberations 240229
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - 20240229 Liste DES Deliberations 240229)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DU GARD
Séance du conseil municipal
du 29 février 2024
COMMUNE ve BELVEZET
[ LISTE DES DELIBERATIONS ]
L’an deux mille vingt-quatre, le vint-neuf février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BELVEZET (Gard) régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
Michel Lafont, Maire.
Etaient présents: Michel Lafont, Rodolphe Guillaumont, Catherine Domenichini, Pierre-
Yves Traynard, Géraldine Herman, Eric David, Martine Eugène, Catherine Dufaud, Didier
Muffat-Jeandet, Laurence Caron, Mylène Desveaux
Secrétaire de séance : Rodolphe Guillaumont
Date de convocation : 23 février 2024
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation du procès-verbal du 2 février 2024
Approuvé à l’unanimité
2 Marché à bons de commande pour les travaux de voirie : choix de l’entreprise
Report
3012/2024 — Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Approuvé à l’unanimité
4013/2024 - Approbation de la convention de mise à disposition du service DeclaLoc
et autorisation donnée au maire de la signer
Approuvé à l’unanimité
5014/2024 - Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités des élus
Approuvé à l’unanimité
6 011/2024 - Décisions du maire prises par délégation
Pour information
7 Questions et informations diverses : le document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) est en cours de finalisation et sera prochainement transmis aux habitants.
À
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 3058 & 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr