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Déliberation - Liste DES Deliberation 230907
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation 230907)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
GARD
Conseil
Municipal
Séance
du
7 septembre
2023
à
18h30
Salle
Polyvalente
— Route
des
Seynes
30580
Belvezet
COMMUNE
re BELVEZET
L
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
sept
septembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELVEZET
(Gard)
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
Lafont,
Maire.
Etaient
présents
:
Michel
Lafont,
Julien
Gauchard,
Rodolphe
Guillaumont,
Géraldine
Herman,
Eric
David,
Absente
excusée
:Catherine
Domenichini,
Absents
non
excusés
: Max
Gallon,
Sonia
Stengel
Procuration
:/
Secrétaire
de
séance
:Eric
David
Date
de
convocation
:1°
septembre
2023
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
16
juin
2023
Approuvé
à
l’unanimité
2.
Extension
de
l'éclairage
public
:approbation
du
projet
et
de
la
participation
financière
Approuvé
à
l’unanimité
3.
Majoration
de
la
cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale Approuvé
à l’unanimité
4.
Réfection
de
voirie
:choix
du
bureau
d’études
—
mission
de
maîtrise
d’œuvre
Approuvé
à
la
majorité
(une
abstention
de
Julien
Gauchard)
5.
Affouage
2022/2023
:prolongation
du
délai
Approuvé
à
l’unanimité
6.
Affouage
2023/2024
:
a.
approbation
du
rôle
d’affouage
Approuvé à
l’unanimité
b.
Fixation
de
la taxe
d’affouage
Approuvé
à l’unanimité
7.
Droit
de
préemption
urbain
Approuvé à
l’unanimité
8.
Questions
et
informations
diverses
Don
à l’école
maternelle
des
Tamaris
à Alès
Le
Maire,
Michel
LAFONT
MAIRIE
de
BELVEZET-
Place
René
Domergue,
30580
&
04
66
22
42
70
—
contact@belvezet30.fr
-
mairie-belvezet30.fr