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Déliberation - 2023 05 30 liste deliberations 583226
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 30 liste deliberations 583226)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Jeunesse,
Liste des délibérations examinées
En séance du conseil municipal
Du 30 mai 2023
NB : Conformément à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservations des actes pris par les collectivités et leurs groupements applicables à compter du 1er juillet 2022, le compte-rendu des séances des conseils municipaux est supprimé, il est remplacé par une liste des délibérations examinées en séance.
Nombre de membres Le mardi trente mai deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, les membres
du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment convoqués par
le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à la mairie de
Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane
SCARAFAGIO, Maire.
En exercice 11
Présents 9
Votants 9
Date de la convocation
23 mai 2023
Présents : Stéphane SCARAFAGIO, Françoise PONS, Georges PONS, Marie-Emmanuelle MARGARON, Erwan FAURE, Laurent PASCAL, Loïc VERCHERE, Joris BAYARD, Gérard FACHE
Excusés : Isabelle RECOTILLET, Yves LAGRANGE
Secrétaire de séance : Marie-Emmanuelle MARGARON
Toutes ces délibérations sont consultables sur le panneau d’affichage dédié en mairie.
2023-023 Requalification paysagère du cimetière communal – Attribution de marché du lot 1, Aménagement paysager et espace cinéraire
Adoptée à l’unanimité, par 8 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
2023-024 Finances locales - Demande de subventions pour la réhabilitation du four banal de Praveyral
Adoptée à l’unanimité
2023-025 Finances locales - Demande de subvention pour la réhabilitation de fontaines de village
Adoptée à l’unanimité
2023-026 Finances locales - Demande de subvention pour la sécurisation de la traversée des hameaux de Praveyral et de La Chalp
Adoptée à l’unanimité
2023-027 Finances locales - Demande de subvention – programme de voirie communale 2023pour l’année 2023
Adoptée à l’unanimité
2023-028 Intercommunalité – Communauté de Communes de Serre-Ponçon - Approbation de la révision libre des attributions de compensation
Adoptée à l’unanimité
Mairie de Crévoux
________________
___________
Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap
République Française
Liberté – Egalité – Fraternité
_________ 2023-029 Adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
Adoptée à l’unanimité
2023-030 Finances locales – Remboursement de frais à Françoise PONS, Conseillère Municipale de la commune de Crévoux.
Adoptée à l’unanimité, par 8 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Affiché le 1er juin 2023
Le Maire,
Stéphane SCARAFAGIO