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Déliberation - 2023 10 26 liste deliberations 679719
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 26 liste deliberations 679719)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
Mairie de Crévoux République Française
TN
Liberté — Egalité — Fraternité
Crevou
Département des Hautes-Alpes
Liste des délibérations examinées
Arrondissement de Gap En séance du conseil municipal
2023-048
2023-049
2023-050
2023-051
2023-052
2023-0535
2023-054
2023-055
2023-056
Du 27 septembre 2023
Toutes ces délibérations sont consultables sur le panneau d'affichage dédié en mairie.
Finances locales — Décision modificative de budget —- Budget Principal — N° 1
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — Décision modificative de budget — Budget Principal — N° 2
Adoptée à l’unanimité
Finances locales - Admission en non-valeur — Budget Principal
Adoptée à l’unanimité
Finances locales — France Telecom — Redevance d’occupation du domaine public 2023
Adoptée à l’unanimité
Finances locales - Demande de subvention pour le rétablissement d’une mare et valorisation d’une zone humide dans un secteur concerné par Natura 2000 à Praveyral
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence —- Demande de dissolution anticipée du SIVU Eyssina Parpaillon
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence — Extension du périmètre du SIVU Eau de FEmbrunais
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence — Convention relative aux secours héliportés sur la commune de Crévoux pour l’année 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
Autres domaines de compétence — Election d’un délégué au SIVU de l’Eyssina Parpaillon
Adoptée à l’unanimité 2023-057 Autres domaines de compétence — Prise en charge des forfaits ski saison, domaine nordique et domaine alpin de Crévoux, pour les enfants de moins de 18 ans résidents à l’année de la commune de Crévoux
Adoptée à l’unanimité
Affiché le 30 octobre 2023