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Déliberation - liste deliberations 27 09 2023 650776
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 27 09 2023 650776)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations examinées
En séance du conseil municipal
Du 27 septembre 2023
Nombre de membres Le mercredi 27 septembre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, les
membres du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment
convoqués par le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à
la mairie de Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane
SCARAFAGIO, Maire.
En exercice 11
Présents 10
Votants 10
Date de la convocation
21 septembre 2023
Présents : Stéphane SCARAFAGIO, Françoise PONS, Georges PONS, Marie-Emmanuelle MARGARON, Erwan FAURE, Laurent PASCAL, Yves LAGRANGE, Loïc VERCHERE, Joris BAYARD, Gérard FACHE
Excusés : Isabelle RECOTILLET
Secrétaire de séance : Marie-Emmanuelle MARGARON
Toutes ces délibérations sont consultables sur le panneau d’affichage dédié en mairie.
2023-040 Finances locales – Tarif de location du matériel de ski de fond pour la saison 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
2023-041 Finances locales – Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique de ski de fond, des activités nordiques et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin pour la saison 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
2023-042 Finances locales – Tarifs de location des meublés de tourisme communaux pour la saison 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
2023-043 Finances locales – Demande de subvention – Equipement en matériel et EPI pour les travaux communaux
Adoptée à l’unanimité
2023-044 Autres domaines de compétence – Modification des horaires d’éclairage public
Adoptée à l’unanimité
2023-045 Autres domaines de compétence – Ramonage
Adoptée à l’unanimité
Mairie de Crévoux
________________
___________
Département des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap
République Française
Liberté – Egalité – Fraternité
_________ 2023-046 Autres domaines de compétence – Campagne de recensement 2024 : désignation du coordonnateur communal
Adoptée à l’unanimité
2023-047 Autres domaines de compétence – Campagne de recensement 2024 : création d’un poste d’agent recenseur
Adoptée à l’unanimité
Affiché le 28 septembre 2023
Le Maire,
Stéphane SCARAFAGIO