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Conseil Municipal - Conseil Municipal 22110916
Conseil Municipal - Conseil Municipal 220208
Conseil Municipal - Conseil Municipal 210526
Conseil Municipal - Conseil Municipal 230324
Conseil Municipal - Conseil Municipal 260416
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Locronan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 260416)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Consommateurs,
Conseil
Municipal
du
26/04/2016
-
Ville
de
Locronan
‘
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14 |
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir
de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC.a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
:
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a
été
relevé
que
«
Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
.
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
US 7
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-_
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32
h à 35
h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
1-
TARIFS
PARKING
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la
régie
des
parkings
payants
a été
instituée
en juin
1990
et qu’elle
fonctionne
du
15 juin
au
15
septembre
pour
les
voitures.
Par
délibération
en
date
du
08
avril
2015,
le
tarif par
véhicule
a été
arrêté
à hauteur
de
4 €
TTC.
Concernant
les
camping-
cars,
il est proposé
de
reconduire
le forfait
de
6 € TTC
à compter
du
01
mai
2016.
En
2017,
la tarification
sera proposée
à compter
du
01
avril
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
ADOPTE
ces
modalités
tarifaires
VOTE
DU
| Contre
Abstention
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIEL Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
}#
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la
séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice :
14
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovie
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELLE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-__
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le
dossier
-__
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32
h à 35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
2-
TARIFS
CAMPS
2016
Le
maire
propose
d’augmenter
les tarifs
des
séjours
de
2 jours
-1
nuit
et des
5 jours
-4 nuits
comme
suit :
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
5
jours-4
Quotient
|2
jours-1 | 3
jours-2
familial
nuit
nuits
nuits
3-6
ans
7-10
ans
11-14
ans
inférieur
à|26
€
au
lieu
85€
123
au
lieu
de
449,99
€
de
25€
120€
de
450
€
à|32
€
au
lieu
105€
153
au
lieu
de
699.99
€
de
31€
150€
supérieur
à|38
€
au
lieu
125€
178
au
lieu
de
700
€
de
37€
175€
ADOPTE
les
tarifs
proposés
pour
2016
VOTE
DUC
Contre 0
Abstention 1
Pour
Extrait
Certifié
Conforme, Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En exercice
: 14 |
Eaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14
|
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir
de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-__
Ti
Lokomn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-__
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
- _
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-__
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32
h à 35
h
-
Questions
diverses ® Conseil
Municipal
du 26/04/2016
3-
TARIFS
MARCHES
AUX
ETOILES
Arrivée
de
Monsieur
David
SALM
Le
maire
propose
de
reconduire
les
tarifs
de
2015
en
ce
qui
concerne
les
droits
de
place
des
marchés
aux
étoiles
:
- Pour
les
exposants
participant
à tous
les
marchés
: 20€
/les
3 mètres
linéaires
/ marché
- Pour
les exposants
ne participant pas
à tous
les marchés
: 30
€ / les 3 mètres
linéaires
/ marché
-
Le
Conseil
municipal,
-
Après
avoir
délibéré,
- _
DECIDE
de
reconduire
les tarifs
de
2015
Abstention
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE ;
Conseil
Municipal
du
26/04/2016
_
-
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14 |
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir
de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à
l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-__
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-__
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le
dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-__
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32
h à 35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
4-
CONVENTION
RELATIVE
AUX
PROMENADES
EN
CALECHE
Une
convention
a
été
conclue
en
2014
avec
Monsieur
Jean-Jacques
BRÉANT
pour
des
promenades
en
calèche
dans
les
rues
de
Locronan.
Comme
en
2015,
il
est
proposé
de
la
reconduire
moyennant
une
redevance
de
1500
€
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
DECIDE
de reconduire
la convention
moyennant
une
redevance
de
1500
€
Abstention
13
0
10
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE
PS Corseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la
séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents
:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir
de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents
:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-__
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
- __
SDEF
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-__
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32h à
35h
-
Questions
diverses Coriseit
Municipal
du
26/04/2016
6-TI
LOKORN
: AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
POUR
LA
CITERNE
A
GAZ.
Notre
prestataire
actuel
nous
a informés
que
ce
document
sera
proposé
en juillet.
Point
ajourné.
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE ‘
Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14
|
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 3
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32h à
35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
7-
RESTAURATION
__
DE
_L’AUTEL
__
DU
_ROSAIRE
:_
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
SOUSCRIPTION
AVEC
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
VISANT
A
LA
MOBILISATION
DU
MÉCÉNAT
POPULAIRE
Grâce
au
mécénat
populaire,
il
est
aujourd’hui
possible
de
sauvegarder
des
biens
précieux
dans
les
meilleures
conditions
et
de
multiplier
les
sources
de
financement
pour
ce
faire.
Le
retable
Rosaire
de
l'Eglise
ST
RONAN
est
éligible
à
cette
démarche
et
tous
les
fonds
recueillis
(nets
des
frais
de
gestion
prévus
à
l’article3)
seront
affectés
à l’objet
prévu.
Si
la
collecte
dépasse
la
part
de
financement
restant
à
la
charge
de
la
commune,
les
parties
conviennent
d’affecter
l’excédent
à un
autre
projet
de
sauvegarde
du
patrimoine
(dans
ce
cas,
les
frais
de
gestion
sont
évalués
à 6
%
du
montant
des
dons)
La
convention
est
signée
pour
5
ans
et
pourrait
être
reconduite
à la
faveur
d’un
avenant
RAPPEL
du
marché
:39
578
€
HT
AIDE
attendue
du
Département
:8
281
€
AIDE
attendue
de
La
DRAC
(direction
régionale
des
Affaires
culturelles)
:19
789
€
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
la
convention
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
VOTE
DU
CONSEIL
| Contre
Abstention
|
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
(5ABRI
LE Conseil
Municipal
du
26/04/2016
.
Ville
de
Locronan
{8
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En exercice
: 14 |
Efaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
- _
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du poste
d’adjoint
administratif principal
de32hà35h
-
Questions
diverses Conséil
Municipal
du
26/04/2016
8-RENOUVELLEMENT__
DE
__L’ADHESION
_ AU
CONSEIL
__
D'ARCHITECTURE,
D'URBANISME
ET
DE
L’ENVIRONNEMENT
DU
FINISTERE.
Adhérer
au
CAUE
du
Finistère
permet
:
- de
participer
à la vie
de
l’association
en
devenant
membre
-
de
solliciter
un
conseil
préalable
avant
tout
projet
d’aménagement
ou
de
construction
(architecture,
paysage,
urbanisme)
- d’être
assisté
d’un
professionnel
lors
des jurys
de
concours
de
maîtrise
d'œuvre
- de
bénéficier
des
actions
de
formation
ou
de
sensibilisation
(journées
d’échanges
techniques,
formation
des
agents
communaux,
ateliers
pratiques...) ;
- d’être
destinataire
de
publications
;
- d’être
informé
et invité
aux
manifestations
organisées
par
le CAUE
(expositions,
tables
rondes,
conférences).
Le
coût
annuel
est de
50
€.
Comme
l’an
dernier,
Monsieur
Le
Maire
propose
d’y
adhérer
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
renouveler
l’adhésion
au
CAUE
| Abstention ND
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire, © Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14 |
Ejaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il
a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire:
autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d’Architecture
d'urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses Conseil Municipal du 26/04/2016 9-ACHAT
DE
MATERIEL
DE
SPORT
POUR
L’ECOLE
Des
équipements
complémentaires
sont
souhaités
à l’école
pour
les
activités
sportives
: le
devis
fourni
par les enseignants
est de
763,40
€ TTC.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
procéder
aux
achats
sus
évoqués
et
dit
que
les
crédits
correspondants
sont
votés
au
budget
primitif au
compte
d’achat
de
petits
équipements
VOTE
DU
Abstention
0
| 0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GAB Conseil
funicipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
|@
{êr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de la 3è résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a
été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-_
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d’Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le
dossier
-__
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses 1
Conseil
Municipal
du
26/04/2016
10-
SDEF
AUTORISATION
__
DE
__
SIGNATURE
_
DE
_
LA
CONVENTION
DE
REMPLACEMENT
DE
LA
COMMANDE
C7
ROUTE
DE
PLONEVEZ
PORZAY
Après
lecture
de
la convention
et explications
des
enjeux
financiers,
Le
conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
SDEF
: coût
global
400
€
dont
200
€
de
participation
communale
| Abstention
0
1
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire, Conseil
Municipal
du
26/04/2016
L
__
Ville
de
Locronan
u
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14 |
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir de la 3è
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d’Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
11-
COMMUNE
TOURISTIQUE
_-ZONE
TOURISTIQUE:
AUTORISATION
__
DE
REALISER
LES
FORMALITES
REQUISES
POUR
INSTRUIRE
LE
DOSSIER
Nous
avons
été
informés
que
la
commune
n’était
pas
considérée
en
zone
touristique
au
titre
du
Code
Du
Travail,
bien
qu'ayant
obtenu
la
dénomination
de
« commune
touristique
»
par
arrêté
Préfectoral
du
01
octobre
2014.
Pour
définir
la
zone
touristique
dans
laquelle
l’ouverture
des
commerces,
le
dimanche,
peut
être
autorisée,
il convient
de
constituer
un
dossier
qui
sera
instruit
par
la Préfecture
de
Région.
Le
Maire
sollicite
l’autorisation
d'engager
les
démarches
prévues
par
la législation.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à instruire
le dossier
sus
évoqué
Pour
| Contre
Abstention
13
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE | | |
Conseil
Municipal
du 26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 38 résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il
a
été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-__
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-_
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le
dossier
-__
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
12- ADHESION
AU
GROUPEMENT
D'ACHAT
OCEADE
OCEADE
Bretagne
recherche,
négocie
et
référence
des
produits
et
des
services
pour
permettre
aux
collectivités
d’optimiser
leurs
achats
dans
près
d’une
soixantaine
de
domaine.
La
cotisation
annuelle
est
de
50
€
HT
soit
60
€
TTC.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
l’on
adhère
au
groupement
d’achat
et
qu’on
l’autorise
à signer
la convention
qui
en
découlera.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d’adhérer
à OCEADE
Contre
Abstention
0
(NO)
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
ji
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à
dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la
séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En exercice
: 14 |
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 38
résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokom
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
32h
à 35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
13-EVOLUTION
DU
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
DE
32
A
35
HEURES Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
l’agent
concerné
assure
l’accueil
du
lundi
matin
suite
à la
décision
d’ouvrir
la mairie
au
public.
Son
temps
de
travail
s’en
ressent
et
conduit
l’agent
à faire
plus
d’heures
sur
son
temps
personnel
non
payées.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
corriger
cette
situation
en
proposant
de
passer
le
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
à 35
heures
hebdomadaire
à compter
du
01
mai
2016.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
|
DECIDE
l’évolution
horaire
du
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
de
32
à
35
heures
hebdomadaire
Contre
| Abstention
10
0
Le
tableau
des
emplois
sera
donc
ainsi
modifié :
TABLEAU
DES
EMPLOIS
au
1°
mai
2016
MAIRIE
DE
LOCRONAN
LIBELLE
|GRADE
GRADE
POSTES
|POSTES
|TEMPS
DE
SERVICE
|EMPLOI
| MINIMUM
|MAxIMUM | STATUT | POURVUS | VACANTS | TRAVAIL
Secrétaire
x
Attaché
Lo.
k
générale
Attaché
mrineipal
Titulaire
|1 Attaché
0
TC
Adjoint
1
Adjoint
Agent
administratif|.
,
.
LE
administratif
Administratif
administratif | principal
Rédeatent
Ttukire
principal
se
RAI EE RER
2°
classe
1%
classe
:
Adjoint
.
Agent
Adjoint
technique
1
Adjoint
INC
4e | technique
ss
Titulaire
|technique
|0
;
administratif |
ème
principal
ème
26h/semaine
2°”
classe
ère
2°
classe
17”
classe
Ace
Adjoint
[dont
1
Adjoint
Een
technique
SL
Titulaire
|technique
|0
TC
technique
ëmé
principal
ère
2°
classe
ère
1”
classe
1”
classe
Acent
Adjoint
ae
j
Adidint
Technique
t
en
ue
technique
rinci
a
Titulaire
|technique
|0
TC
scaniq
2"
classe
| PEMCIP
2°
classe
17”
classe
Amen
Adjoint
nn er
1
Adjoint
la
ue
technique
an
Titulaire
|technique
0
TC
q
2
classe
[Pie
P?
2%
classe
1”
classe
| Conseil Municipal du 26/04/2016
Culture enfance
et
Directrice
1
__.
ALSH
et|
Adjoint
Animateur
arme
ton
coordinatrice | d’animation
|principal
de|Titulaire
1
classe
0
TNC
30
heures
des
activités | 1%
classe
|1°° classe
en cours
périscolaires Aion Sagan
fond
[Adi
d'animation
|.
.
Titulaire
|d’animation
|0
TC
Responsable
JM
classe
principal
DM
classe
périscolaire
1°
classe
.
Adjoint
.
Aide
Ado
Jtechnique
| ua
+.
int
TNC
|
que
me
itulaire
|technique
0
.
maternelle
ème
principal
Fo
30.32h/semaine
2°
classe
ère
2%
classe
1°
classe
Agent
delige
[A
1
Adjoint
cantine,
de
4
technique
pe
:
TC
technique
pe
Titulaire
|technique
0
nettoyage
et
D
casse
principal
DT
classe
d'animation
1%
classe
M
1
Adjoint
cantine,
de
à
technique
ne
-
TNC
technique
>
Titulaire
|technique
0
;
nettoyage
et
DÈME
classe
principal
De
classe
27h/semaine
d’animation
1%
classe
VOTE
DU
CONSEIL
|
DIEU
EU EN COS
US
au
01/05/2016
Contre
Abstention
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRI I
” Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la
séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents
:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
Présence
de
Monsieur
David
SALM
à partir
de
la 3è
résolution.
Présents-
représentés
: 14
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation :
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a
été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-__
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _
Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF :
autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-__
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses Conseil
Municipal
du
26/04/2016
14-MOTION
: NON
A
LA
DISPARITION
DES
ECOLES
RURALES
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
VOTE
la motion
en
faveur
des
écoles
rurales
Abstention
113
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
G |
Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
|
Efaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic KERLOCH,
Vennec LE MENER,
Rémy
LE PAGE
représentés
: 14
|
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de
la 3è résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il
a
été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et
du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du
jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
-
_ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du
mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de
matériel
de
sport
pour
l’école
-__
SDEF
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà
35h
-
Questions
diverses * Conseil
Municipal
du
26/04/2016
15-VŒUX_:
MAINTIEN
DE
L’AIDE
A
LA
VOIRIE
COMMUNALE
PAR
LE
DEPARTEMENT Le Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
ADOPTE
le vœu
suivant
: le maintien
de
l’aide
à la voirie
communale
pour
les
communes
rurales
| Contre
: Abstention
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme,
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE Conseil
Municipal
du
26/04/2016
Ville
de
Locronan
|
Kêr
Lokorn
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mil
seize
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
légalement
réuni,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Maire
de
Locronan.
Ouverture
de
la séance
du
conseil
à 20
heures
20.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Etaient
présents:
Antoine
GABRIELE,
Maire,
Eliane
BRELIVET,
adjointe
au
Maire
Thierry
CAUBET,
adjoint
au
Maire,
Alain
ANSQUER,
Guillaume
DAGORN,
Béatrice
Présents-
FEREZOU,
Ludovic
KERLOCH,
Vennec
LE
MENER,
Rémy
LE
PAGE
représentés
: 14 |
Présence
de Monsieur
David
SALM
à partir de la 3è résolution.
Votants
: 14
Absents:
Monsieur
Rémy
LE
PAGE
lequel
a
donné
procuration
à
Monsieur
Guillaume
DAGORN,
Madame
Jacqueline
LE
GAC
a
donné
procuration
à
Monsieur
Antoine
GABRIELE,
Monsieur
Stéphane
LE
DOARE
a
donné
procuration
à
Madame
Eliane
BRELIVET Monsieur
Jean-François
LEGAULT,
absent
excusé
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Vennec
LE
MENER
19/04/2016
À
Sur
le
procès-
verbal
du
21
mars
2016,
il a été
relevé
que
« Le
Maire
s’était
retiré
de
la
séance
pour
les
votes
des
comptes
de
l’ALSH
et du
CLOS
Du
NEVET
» pour
chaque
compte
voté
individuellement.
Il
a
été
répondu
que
les
deux
comptes
administratifs
étaient
traités
indépendamment
mais
dans
une
même
question
portée
à l’ordre
du jour.
Cette
remarque
sur
la présentation
est
sans
conséquence
sur
le
fond,
ni
sur
la forme.
Adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
-
Tarifs
parking
-
Tarifs
camp
ALSH
-
Tarifs
« marché
aux
étoiles
» pour
2016
-
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
aux
promenades
en
calèche
- _ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
Quimper
Communauté
pour
les
illuminations
-
Ti
Lokorn
: autorisation
de
signature
du
contrat
de
maintenance
pour
la citerne
à gaz
-
Restauration
de
l’Autel
du
Rosaire
: autorisation
de
signature
d’une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
visant
à la mobilisation
du mécénat
populaire
-
Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
d'Architecture
d’urbanisme
et
de
l’environnement
du
Finistère.
-
Achat
de matériel
de sport pour
l’école
- _
SDEF
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
remplacement
de
la
commande
C7
route
de
Plonévez-
Porzay
-
Commune
touristique
: autorisation
de
réaliser
les
formalités
requises
pour
instruire
le dossier
-__
Adhésion
au
groupement
d’achat
OCEADE
-__
Evolution
du
poste
d’adjoint
administratif principal
de
32hà35h
-
Questions
diverses Conseil Municipal
du 26/04/2016
16-CONVENTION_
SDEF
:
ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
RUE
DE
LA
TROMENIE
Monsieur
Le
Maire
informe
les
élus
que
le
coût
global
d’enfouissement
des
réseaux
rue
de
la
troménie
s’élève
à
108
960
€
TTC.
La
participation
communale
sera
de
22
140
€.
Il
est
proposé
que
Monsieur
Le
Maire
soit
autorisé
à signer
la
convention
qui
en
découle
avec
le
SDEF.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
la
convention
avec
le
SDEF
Abstention
Contre
15
0
0
Pour
Extrait
Certifié
Conforme
Le
Maire,
Antoine
GABRIELE