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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230307 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 7 mars 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230307 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 7 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 mars 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 mars 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MARS 2023 PORTANT RÉVISION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DE LA SOCIÉTÉ HUTTENES ALBERTUS COMMUNE DE PONT-SAINTE-MAXENCE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE VERBERIE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT SIGNÉE LE 7 FÉVRIER 2023
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE CAUFFRY ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT SIGNÉE LE 22 FÉVRIER 2023
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES - RÉAMÉNAGEMENT DU DEMI-DIFFUSEUR N° 8
NORD DE CHAMANT AUTOROUTE A1 - SIGNÉE LE 7 MARS 2023
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 7 MARS 2023 PORTANT FIXATION DE L'INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS - EXERCICE 2022
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F630/23 DU 3 MARS 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE À LA STÉ OGF
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DES HAUTS-DE-FRANCE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2023 PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL D'ÉVALUATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
DÉCISION DU 3 MARS 2023 PORTANT DÉLÉGATION AUX AGENTS DE LA DREAL HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE 2023-030 DU 6 MARS 2023 ABROGEANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE 2023-022 DU 20 FÉVRIER 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE À BEAUVAIS ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE 2023-027 DU 6 MARS 2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D'UN CAS D'INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE À SACY LE GRAND ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/026 DU 3 MARS 2023 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME JULIE DE VEIRMAN
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 28 FÉVRIER 2023 PORTANT PROLONGATION D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ ECF COTARD 60000 BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 27 FÉVRIER 2023 DE CESSATION D('EXPLOITATION D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO ECOLE AVENIR 60300 SENLIS
ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 PORTANT OUVERTURE D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ OFT FORMATION60 / 2 BLH FORMATIONS 60800 CRÉPY-EN-VALOIS