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Compte-Rendu - Cr 25 01 22 1
Compte-Rendu - CR 25 10 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 10 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
octobre
2016
- 19H30
Présents
:
M.Mme
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
LOBJOIS
Corine,
CHAPTARD
Michel,
GARRACHON
Annie,
FERREIRA
Raquel,
DE
JESUS
José,
BARBARIN
Jérôme,
ROSSIGNOL
Alexis,
LONCHAMBON
Jacqueline,
ESTIER
Pascal,
ALVES
Laurence,
BERTHIER
Yannick.
Absents:
M.
Mme
MAZERON
Laurent
{ procuration
à
M.
De
Jésus),
EMPSON
Valérie
{procuration
à
Mme
Courtadon),
MEUNIER
Thierry,
BOUCETTA
Mounia
I
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
M.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la présente
séance
:
- TRAVAUX - AFFAIRES
FONCIERES
- FINANCES - SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
- INTERCOMMUNALITE - PERSONNEL - CAMPING - QUESTIONS
DIVERSES
HR RER RIRE
MR
RUE
Public
: 2
personnes.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
27
septembre
2016
est
lu
par
Mme
Mège.
M.
Estier
demande
où
en
est
la
signature
de
la
convention
concernant
le
chemin
de
M.
et
Mme
Ballet.
M.
Manuby
précise
qu'il
a
contacté
M.
Pailhoux.
M.
Estier
demande
de
rectifier
ses
propos
concernant
le
point
« ingénierie
territoriale
» dans
«
Intercommunalité
».
Le
compte-rendu
est
approuvé
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Aives
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
TRAVAUX: Cimetière
: Le
portail
a
été
démonté
afin
d'être
repeint
par
les
services
techniques
de
la
commune.
Il est
apparu
qu’un
pilier
était
descellé.
L'entreprise
se
chargera
de
le
consolider. Foyer
rural
: L'entreprise
Bousset
a
changé
les
blocs-portes.
Les
services
techniques
poseront
du
carrelage
dans
l'entrée
ainsi
qu’un
nouveau
tapis
spécifique
accessibilité.
Les
rampes
d'accès
seront
modifiées
et
les
marquages
au
soi
seront
effectués
pour
être
conforme
aux
Ad’ap.
Le
chantier
sera
terminé
pour
la fin d'année.
Stade:
le
projet
définitif
a
été
validé
avec
quelques
ajustements
en
raison
des
dernières
préconisations
du
bureau
d'études.
Pour
les
travaux
sur
l’ancien
vestiaire,
les
réseaux
devront
être
vérifiés.
Du
fait
d'infiltration
d'eau
venant
du
toit
longtemps
non
protégé,
le
doublage
intérieur
est
à
reprendre
ainsi
que
l'éclairage.
Concernant
les
nouveaux
vestiaires,
des
aménagements
pratiques
ont
été
prévus
pour
les
WC
et
l'accès
cuisine
avec
des
portes
coulissantes.
La
dernière
estimation
des
travaux
est
de
147
473.49
€
HT
et
les
options
de
36
013.17
€.
HT.
Il faudra
voir
si
les
options
sont
retenues.
Le
permis
de
construire
peut
être
déposé.
Un
appel
d'offres
sera
lancé
pour
les
travaux.
il
serait
bien
de
refaire
la
toiture
des
vieux
vestiaires
si
possible
avant
la
fin
d'année.
Le
recrutement
d'un
cabinet
d'études
pour
une
mission
de
contrôle
et
de
sécurité
protection
santé
sera
nécessaire.
Accord
est
donné
par
le
Conseil
municipal
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Aives
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote. Colombarium
:Il
a
été
réinstallé.
1! manque
les
pierres
d'ornement.
Assainissement
:
Les
travaux
de
la
2%
tranche
ont
débuté
au
Chauffier,
puis
le
lotissement
Les
Charmilles,
pour
se
diriger
vers
l'entrée
de
Tournobert.
Un
busage
a
été
effectué
et
les
réseaux
des
eaux
pluviales
réparés.
Les
propriétaires
ont
donné
les
autorisations
de
passage.
L'Agence
de
l'Eau
a
donné
un
accord
de
principe
pour
le
versement
de
la
subvention
de
la
2°"
tranche.
Travaux
ADAP
:
Un
appel
à
candidatures
a
été
lancé
pour
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
mise
en
accessibilité
de
la
Mairie,
de
la
Maison
des
Jeunes
et
du
cimetière
du
bourg.
Le
cabinet
Jean-Paul
CRISTINA
Architectes,
dont
l'offre
est
la
plus
intéressante,
a
été
retenu
avec
un
forfait
d'honoraires
de
3
500
€
HT.
Accord
du
conseil
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
:Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
Travaux
voirie
:
Accord
est
donné
avec
13
voix
pouret
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
la
proposition
d'honoraires
de
3
070
€
HT
du
Cabinet
GEO-CONCEPTION
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réfection
du
chemin
des
Creux.
En
2017,
il serait
bon
de
prévoir
la
réfection
de
l'impasse
du
Chauffier
AFFAIRES
FONCIERES
:
BIA:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
user
du
droit
de
préemption
urbain
avec
13
voix
pour
et 4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
sur
les
propriétés
:
- AV
47
d'une
superficie
de
1
060
m°
avec
2
habitations,
vendue
par
les
consorts
PETIT
au
profit
de
Madame
Mathilde
CHAUDAGNE-CURATOLA
pour
80
000
€
(+
frais
d'acte
à
la charge
de
l'acquéreur).
- AT
311-638-714-712
d'une
superficie
de
1
085
m°?
avec
habitation
vendues
par
M.
GENESTIER
Roland
au
profit
de
M.
PAILHOUX
Alain
pour
40
000
€.
Droit
de
préférence:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préférence
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
sur
la
parcelle
boisée
cadastrée
AT
n°
0005
d’une
superficie
de
4
570
m°
en
nature
de
Bois
Taillis,
vendue
par
M.
FOURNIER
Dominique
au
prix
de
5
000
€.
Sur
cette
parcelle
se
trouve
un
abri
de
pêche
construit
dans
une
zone
préservée
et
non
constructible.
Un
courrier
sera
adressé
au
notaire
pour
l'informer
de
ce
fait.
Lotissement
lies
Frênes:
Les
8
lots
cadastrés
section
AV
n°
617,
618,
619,
620,
621,
622,
623,
624
ont
été
mis
en
vente.
Le
Conseil
Municipal,
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
autorise
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
liés
à
la
vente
de
ces
parcelles
:
promesses
de
ventes,
actes
authentiques...au
prix
de
vente
fixé
par
délibération
du
Conseil
municipai
du
30
juin
2015,
soit
19.50
€ TTC.
Vente
parcelle
AM
467
: Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
a
été
destinataire
d'un
courrier
de
l'EPF-SMAF
Auvergne
concernant
l'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AM
467,
en
vue
de
compléter
la
maîtrise
foncière
de
Manzat-Communauté
sur
la zone
d'activités
de
la
Plaine
des
Champs.
I
précise
que
la
commune
est
saisie
de
chaque
opération
réalisée
sur
son
territoire
par
l'Etablissement
public.
Le
Conseil
Municipal
décide
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Aives
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
d'accepter
l'opération
envisagée
par
la
Communauté
de
Communes
de
Manzat-Communauté
et confiée
à
'EPF
SMAF
Auvergne
pour
l'acquisition
à
l'amiable
de
la
parcelle
cadastrée
AM
467
appartenant
aux
Consorts
MAZUEL.
Vente
de
la
Gare
SNCF
: Le
Maire
rappelle
la
proposition
du
cabinet
YXIME
pour
la
vente
de
la
gare
pour
41
000
€
et
de
la
maisonnette
du
passage
à
niveau
pour
8
000
€.
Suite
à
une
visite
sur
place,
il a
été
constaté
le
détabrement
de
la
maisonnette
alors
que
les
locaux
de
la
gare
sont
en
assez
bon
état.
Le
Maire
propose
de
contacter
l'EPF-SMAF
afin
de
programmer
cette
opération
pour
2017
pour
un
prix
inférieur.
Acquisition
de
terrains
Rue
du
Chauffier
:
M.
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
28
juin
2016
décidant
l'acquisition
de
terrains
Rue
du
Chauffier
suite
aux
travaux
d'assainissement.
Les
parcelles
appartiennent
aux
consorts
VIDAL
(AY
571),
SCI
TOURNE
IMMO
(AV
637)
et
consorts
CONRATH
(AY
573-AY574),
Certaines
clauses
particulières
doivent
être
intégrées
dans
les
actes
de
vente:
frais
d'arrachage
de
la
haie,
déplacement
de
clôture,
démolition
de
bâtiment
à
la charge
de la
commune.
Accord
du
Conseil
Municipal
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
FINANCES
:
Emprunt:
Accord
du
Conseil
municipal
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
(Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves,
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote)
pour
contracter
un
emprunt
de
100
G00
€
pour
le
financement
de
diverses
opérations
d'investissement
avec
le
Crédit
Mutuel
du
Massif
Central,
au
taux
de
0.92
%
sur
15
ans.
Décision
modificative:
Le
Conseil
municipal,
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
approuve
la décision
modificative
sur
le
budget
assainissement
2016
: article
61523 :
-
1 900
€,
article
66
112
: +
1 900
€.
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
:
Comité
d'œuvres
sociales
du
personnel
de
Manzat-communauté_et_
des
communes
associées:
Par
courrier
du
21
septembre
2016,
le
Conseil
d'administration
du
COS
interpellait
les
communes
sur
leur
positionnement
à
partir
du
1%
janvier
2017,
lors
de
la
fusion
des
intercommunalités.
Le
Conseit
Municipal,
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
: Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
décide
de
maintenir
le
fonctionnement
actuel
du
COS
qui
fournit
un
service
de
proximité
tout
à fait adapté
aux
agents.
Union
Musicale
en
Combrailles
:
Subvention
pour
les
manifestations
du
80ième
anniversaire
de
l'association.
Une
décision
sera
prise
dès
que
le
projet
de
la
manifestation
sera
établi.
Amicale
Laïque:
Accord
du
conseil
municipal
avec
12
voix
pour
et
5
abstentions
:
Mme
Lobjois
(adhérente
de
l'association),
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
attribuer
une
subvention
de
4
000
€
(2
000
€ pour
le fonctionnement
et 2
000
€
pour
l'arbre
de
Noël
des
écoles).
INTERCOMMUNALITE
:
Choix
du
nom:
Manzat-communauté
soumet
à
toutes
les
communes
plusieurs
propositions
de
nom
pour
la
nouvelle
communauté
avec
un
classement
de
1 à
5.
Les
choix
faits
par
le
Conseil
Municipal :
« Combrailles
Sioule
et
Morge
»,
« Sioule,
Plaine
et Combrailles
»,
« Sioule,
Plaine
et Voicans
»,
« Voicans,
Siouie
et
Morge
» ou
«
Sioule,
Morge
et Volcans
»
« Tazenat,
Sioule
et
Morge
»,
DEN = Des
visites
des
équipements
de
chaque
communauté
intégrée
dans
ia
fusion
se
sont
déroulées
les
1er
et
15
octobre
2016.
Chaque
délégué
communautaire
des
communes
concernées
avait
reçu
une
invitation
pour
ces
journées.
CLALAGE:
Un
courrier
a
été
adressé
par
Mme
la
Présidente
du
CLALAGE
concernant
l'avenir
de
l'association
suite
au
regroupement
des
communautés
et
la
fin
des
activités
fin
2017
pour
une
reprise
par
la
future
Communauté
de
Communes.
M.
Le
Maire
souligne
que
le CLALAGE
est
et a
longtemps
été
un
bel
outil
qui
a œuvré
en
faveur
des
enfants
de
tout
le territoire
actuel
mais
aussi
extérieur.
PERSONNEL
:
Accord
donné
par
le
Conseil
Municipal
avec
13
voix
pour
et
4
abstentions
:
Mme
Lonchambon,
M.
Estier,
Mme
Alves
et
M.
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
la création
d’un
poste
d'Adjoint
technique
de
1%
classe
à temps
complet
(35H)
à
compter
du
1*
novembre
2016.
CAMPING
:
Toiture
du
camping
: L'entreprise
MAZET
a
effectué
un
plan
de
retrait,
diffusé
à
tous
les
organismes
de
prévention
qui
devront
donner
leur
réponse
sous
un
mois,
soit
début
novembre
en
vue
de
la dépose
des
toitures. QUESTIONS
DIVERSES
:
Lotissement
Les
Charmilles:
Gestion
d’un
litige
de
voisinage
lié
au
comportement
d'une
famille
(divagation
de
chiens
dans
le
lotissement,
décharge
de
voitures,
dépôt
de
ferrailles..).
Un
dépôt
de
plainte
en
gendarmerie
a
été
effectué
et
un
courrier
circonstancié
a été
adressé
en
Sous-Préfecture.
Centre
d'accueil
des
migrants
de
Loubeyrat:
Un
début
d'incendie
a
pu
être
rapidement
circonscrit
par
les
pompiers.
Un
témoignage
de
soutien
a
été
adressé
au
Maire
de
Loubeyrat
M.
Mouchard.
Raid
Auvergne
Anjou
:
Cette
manifestation
de
solidarité
en
faveur
des
personnes
atteintes
d'une
maladie
orpheline
a
fait
une
étape
dans
la
Commune.
Les
organisateurs
ont
adressé
leurs
remerciements
pour
l'accueil
reçu.
Trail
des
Combrailles:
M.
Jérôme
Barbarin
dresse
un
rapide
bilan
très
positif
de
la
journée.
Cette
manifestation
sportive
organisée
par
le
Comité
des
Fêtes
de
Comps
le
23
octobre
2016
a
rassemblé
347
participants
avec
des
retombées
positives
en
matière
touristique.
Les
habitants
sont
remerciés
pour
les
autorisations
données
pour
passage
sur
leurs
terrains
privés.
Nomination
d'un
Sous-Préfet
à
Riom:
information
donnée
par
Mme
la
Députée
Christine
Pires-Beaune
qu'un
Sous-Préfet
serait
nommé
très
prochainement
à
Riom.
Réforme
des
modalités
d'instruction
des
demandes
de
cartes
nationales
d'identité
:
les
demandes
de
cartes
nationales
d'identité
seront
traitées
selon
des
modalités
alignées
sur
la
procédure
en
vigueur
pour
les
passeports
biométriques.
Ainsi,
le
recueil
des
demandes
de
CNI
s'effectuera
auprès
d’une
mairie
équipée
d'un
dispositif
de
recueil
spécifique
pour
les
empreintes
et
signatures,
soit
dans
22
communes
du
Puy-de-Dôme,
dont
la
plus
proche
est
la
Commune
de
St-Georges-de-
Mons.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
déplore
que
ce
service
de
proximité
soit
remis
en
cause.
Assemblée
générale
du
SICTOM
:elle
a
eu
lieu
au
Foyer
Rural
le
07
octobre.
Remise
des
diplômes
du
Collège:
La
cérémonie
de
remise
des
diplômes
s'est
déroulée
en
présence
d'élus
départementaux,
de
personnalités
et
d'élus
municipaux.
Zones
humides
:le
plan
établi
par
le
SMADC
est
consultable
en
Mairie.
La
population
sera
informée
par
la
presse
locale
et
le
site
de
la
Commune.
Festival__
des
Automnales:
spectacle
organisé
par
Manzat-Communauté
le
04
novembre
au
Foyer
rural.
Plantations
Éco-Titanium
:Projet
de
plantations
d'arbres
aux
abords
du
chantier
Eco-
titanium
en
partenariat
avec
les
écoles.
PLU:
Une
réunion
est
prévue
avec
les
personnes
publiques
associées
(administrations...)
le
03
novembre
pour
validation
du
règlement
et
du
zonage
du
PEU.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21h15.
KACK