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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 12 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Ps
EF
PREMERD >
SAPIN
TE
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 5 décembre 2022
Nom — Prénom ET re ee Nom — Prénom TE NET a Te
BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick X
BEY Tiffany X GIRARDET Didier X
CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
FAIVRE Amandine X
Elus absents Donne pouvoir à
COINTET Alexandre DELACHAUX Alice
HERMANN Florence
N° Délibération Objet Vote du Conseil Municipal
2022.12.05.001 Représentation de la commune au IRVE Adoptée à l'unanimité
Création et suppression d’un emploi au service 2022.12.05.002
technique Adoptée à l’unanimité
2022.12.05.003 Convention pour le prêt de livres entre bibliothèques Adoptée à l'unanimité
2022.12.05.004 Paiement de l'indemnité d’un conseiller Adoptée à la majorité
nti Î TDF l'ant ou 4 2022 12.05 005 Conve tion de terrain avec pour l'antenne Adoptée à l'unanimité
d'Athose
Avenant entre la commune et Orange pour 2022.12.05. | :
0 05.006 l'occupation du sol à Nods Adoptée à l'unanimité
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DT mairie@lespremierssapins.fr 2022.12.05.007
2022.12.05.008
2022.12.05.009
2022.12.05.010
2022.12.05.011
Nombre de
délibérations
présentées
11
Convention entre la commune et Totem France pour
l'occupation du sol à Nods
Nouveau plan de financement pour les travaux
d'aménagement à Hautepierre-le-Châtelet
Demande de subvention et plan de financement pour
les travaux d'aménagement de la cour de l’école à Nods
Retenue de garantie de l'Entreprise BFC Revêtement
pour les travaux du 11 Grande Rue à Rantechaux
Réorganisation de la voirie communale
Nombre de Nombre de
délibérations délibérations
adoptées rejetées
11 0
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Nombre de
délibérations
reportées
(0
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et
vous apporter tous renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances au
03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
Fait à Les Premiers Sapins,
Le 12 décembre 2022
be
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins # 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr