Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 02 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Be
Ef
PREMERS >
SAPNS
et
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le lundi 5 février 2024
Nom — Prénom CSSS nr NET ee Nom — Prénom TEE ro ee
BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick | X
BEY Tiffany X GIRARDET Didier X
: CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs | X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine | X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X | NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine | X PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
FAIVRE Amandine X
Secrétaire de séance
HERMANN Florence
N° Délibération Objet Vote du Conseil Municipal
ion d'enfouisseme Ath , , LPS-2024.02.05.001 Convention d'enfouissement des réseaux secs sur Athose et Re ee RPM Chasnans
LPS-2024 02.05.00? Demande de rachat total des biens en portage foncier à T2 adontée à l' imité
l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC (EPF) - ANNULÉE OPÈÉE 4° UNANIMTe
LPS-2024.02.05.003 Demande de portage par l’EPF sur la parcelle n° 424 AB 41 Adoptée à l'unanimité
Suppression d’un emploi d'ATSEM et recrutement d’un LPS-2024.02.05.004 . . .
contractuel de droit public sur emploi permanent Adoptée à l’unanimité
LPS-2024.02.05.005 Vente de la salle des fêtes d’Athose Adoptée à l’unanimité
LPS-2024.02.05.006 Subvention pour le RASED Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. l’ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 F7 mairie@lespremierssapins.fr