unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20231214 209 PJ

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie

unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20231214 209 PJ Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20231214 209 PJ)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement, Changement climatique, Entre les soussignés

D’une part,

La communauté de communes Cœur de Savoie représentée par sa Présidente, Béatrice SANTAIS, en vertu d’une délibération

du conseil communautaire du 14 décembre 2023

Ci-après dénommée la communauté de communes,

Et

D’autre part,

L’Association Bien Vivre en Val Gelon, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé à Val Gelon

La Rochette, représentée par son président, René COLLOMB, en vertu d’une délibération du conseil d‘administration du

lundi 22 mai 2023

Ci-après dénommée l’association.

L’ensemble étant dénommé ci-après les « Parties».

Il est convenu ce qui suit :

PREAMBULE

Le territoire Coeur de Savoie compte 41 communes et 38 335 habitants, soit plus de 8% de la population départementale.

Sa croissance démographique est parmi la plus forte de Savoie. Quatre communes concentrent à elles seules 42% de la

population Cœur de Savoie : Montmélian, Valgelon-La Rochette, St Pierre d’Albigny et Porte-de-Savoie.

Depuis 1990, la population a ainsi progressé en moyenne de plus de 1% par an, soit un rythme supérieur à la croissance

départementale (+ 0,5% par an). Elle s’explique par un solde migratoire important (75% de l’augmentation de population)

traduisant une forte attractivité du territoire pour son cadre de vie et sa localisation privilégiée.

C’est un territoire « jeune », d’une moyenne d’âge de 38,8 ans, plus basse qu’en Savoie (39,5 ans) et que la moyenne

nationale (39,6 ans). La population des moins de 15 ans est en augmentation, malgré une baisse constatée des moins de 3

ans sur ces dernières années. Les couples avec enfants représentent 32% des ménages contre 25,6% en Savoie.

Le niveau de vie des ménages est supérieur à celui de la Savoie, avec un taux de pauvreté bas (7,3% des ménages contre

9,8% en Savoie) mais avec des disparités notables entre communes de part et d’autre de l’Isère.

Ce territoire est un carrefour stratégique entre Chambéry, Grenoble, la Maurienne et la Tarentaise ; un axe de

communication, où entreprises et habitants aiment s’implanter. Il est un terrain de jeux naturel de proximité ouvert vers

ses voisins, avec comme cadre les vignobles et les vues sur les massifs alpins environnants. Ses produits issus de la terre

s’exportent bien au-delà de la Savoie.Convention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [2]

Sa situation de croisement au cœur d’un sillon alpin très dynamique, renforcée par son cadre paysager de qualité, exerce

en contrepartie une pression, pour laquelle il faut trouver des moyens de régulation.

En tant que territoire de projet, la création de la Communauté de communes issue d’une fusion de quatre EPCI est encore

récente. La communauté de communes Cœur de Savoie a gravi de nombreuses et importantes marches depuis sa création

en 2014, qui en fait une des communautés de communes de sa dimension les plus dotées en compétences, d’une part, et

une de celle qui s’est le plus investie sur des enjeux d’avenir, d’autre part.

Ainsi, pendant la mandature 2014-2020, La communauté de communes s’est structurée autour des services à la population,

du développement économique et s’est engagée dans de grandes démarches, notamment autour des transitions :

écologique et énergétique, thème identifié comme fédérateur (Territoire à Energie Positive - TEPOS, puis Cap Cit’Ergie, Plan

Air Energie Climat Territorial), de protection de la biodiversité (signature d’un Contrat vert et bleu), de mobilité,

d’alimentation, de positionnement touristique ou d’insertion.

Toutefois, Cœur de Savoie a besoin de poursuivre le travail de construction d’une cohésion territoriale et sociale, d’autant

plus que son territoire, composé de quatre vallées, des Huiles, du Val Gelon, du Val Coisin et de l’Isère, est loin d’être

homogène.

C’est pourquoi en 2021, la Communauté de communes a travaillé à l’élaboration d’une vision stratégique, visant un

développement réfléchi et équilibré de l’ensemble de son territoire, répondant aux enjeux climatiques, écologiques,

sociétaux actuels, dans le but de faire des changements à venir des opportunités de croissance raisonnée et adaptée.

Cette vision stratégique s’articule autour de deux grandes orientations stratégiques :

 Vivre son environnement, habiter et s’alimenter en Cœur de Savoie : un territoire en transition écologique et

énergétique

 Travailler, se déplacer, s’accomplir et s’épanouir : un territoire dynamique, inclusif et solidaire

Considérant que l’action locale constitue un axe primordial pour répondre efficacement aux enjeux du changement

climatiques et améliorer la vie des habitants,

Considérant que le projet de territoire engage durablement le territoire à « faire autrement »,

Considérant l’objet même de l’Association Bien Vivre en Val Gelon, association de développement local, décliné à travers

ses statuts et dont le projet associatif s’articule autour de trois axes prioritaires :

 Le bien vivre ensemble

 L’éducation au territoire

 Les activités de pleine nature

Chacun de ces axes s’appuyant sur une démarche ouverte de participation et de mobilisation des habitants et des acteurs

locaux.

Considérant le rôle de l’association de BVVG, relais local, à l’écoute et porte-parole des habitants, contribuant à

accompagner les orientations de la communauté de communes et à penser le territoire autour des parcours de vie

des habitants dans leur diversité, comme défini dans la Convention Territoriale Globale signée entre la CCCS et la

CAF, à laquelle BVVG est associée.

Considérant l’agrément Espace de Vie sociale de BVVG, dont l’objet est de développer prioritairement des actions

collectives permettant le renforcement des liens sociaux et familiaux, les solidarités de voisinage ainsi que la

coordination des initiatives favorisant la vie collective et la prise de responsabilité des usagers.

Les parties conviennent d’un partenariat dont les modalités sont définies dans la présente convention.

ARTICLE 1 / OBJET

La communauté de communes souhaite conforter son soutien aux initiatives qui respectent le cadre de ses compétences,

s’inscrivent dans les orientations définies par le conseil communautaire, et se déclinent de manière complémentaire avec

les actions qu’elle conduit en direct.Convention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [3]

L’association BVVG sollicite l’appui de la communauté de communes pour accompagner la mise en œuvre de son projet

associatif, et plus particulièrement des actions répondant aux besoins et problématiques du territoire et des habitants.

La présente convention a donc pour objet de contractualiser les relations entre la communauté de communes et

l’association, dans le cadre d’objectifs et de programmes d’actions pluriannuels.

Elle identifie à ce jour deux annexes :

 L’Annexe I « le projet de l’association » est décliné au travers six thématiques ; les actions 2024/2026,

organisées dans chacune des 6 thématiques, conduites en lien avec les grands programmes développés

par la communauté de communes seront précisées dans l’annexe 2 et rediscutées en détails chaque année

en comité technique puis comité de pilotage.

 L’Annexe II « Un volet financier pluriannuel 2024/2026 », dont la programmation par thématique est

discutée chaque année à l’appui du budget prévisionnel annuel de l’association.

Les annexes font partie intégrante de la présente convention.

Au-delà de ce plan d’action, la CCCS et BVVG conviennent de la possibilité d’avoir recours aux services de BVVG sur des missions ponctuelles spécifiques du fait d’opportunités de projets dans le cadre de procédures contractuelles animées par la CCCS, en réponse à l’émergence de nouveaux enjeux. Ces misions exceptionnelles font l’objet de devis de la part de BVVG et se décident au coup par coup en dehors de cette présente convention. Certaines de ces missions peuvent se décliner à l’échelle globale de Cœur de Savoie.

ARTICLE 2 / TERRITOIRE D’INTERVENTION DE L’ASSOCIATION BVVG

Les actions du projet de l’association BVVG s’adressent aux habitants des secteurs du val Gelon, soit 20 communes : La

Chapelle Blanche, Villaroux, Détrier, Arvillard, Presle, Le Verneil, Valgelon-La Rochette, Rotherens, La Table, Le Bourget en

Huile, Le Pontet, Champlaurent, la Croix de la Rochette, Villard Sallet, la Trinité, Villard Léger, Betton Bettonnet, Montendry,

Chamoux sur Gelon, Bourgneuf.

ARTICLE 3 / MISE EN OEUVRE ET PILOTAGE DE LA CONVENTION

Pour faciliter le partenariat entre les parties et définir, dans le respect des compétences et de missions de chacun, les actions

à mener par l’association, il est proposé deux instances de gouvernance et de pilotage de la convention :

1.Une réunion technique annuelle (comité technique) :

 Présentation des projets d’actions soumis par l’association

 Maquette financière : ventilation par action de la subvention globale de la CCCS (base du tableau de

l’annexe 2)

 Bilan et évaluation des actions conduites par BVVG.

Il est constitué des techniciens de la communauté de communes concernés par ces projets et des techniciens de BVVG. Il se réunit à minima avant début décembre pour préparer les orientations de l’année N +1 et proposer un budget, en s’inspirant du bilan provisoire de l’année N, en vue de les soumettre au comité de pilotage. Il pourra se réunir autant que de besoins pour ajuster, en cours d’année, le programme d’actions, en fonction des opportunités notamment financières.

2.Un comité de pilotage :

 Instance de validation des projets d’actions et de la maquette financière (base du tableau de l’annexe 2)

préparés par le comité technique.

Il est composé des VP de la communauté de communes concernés par les projets d’action (transition écologique, mobilité, environnement, alimentation-tourisme, cohésion sociale, jeunesse) et des élus communautaires désignés pour siéger au Conseil d’Administration de l’association.Convention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [4]

Il se réunit à minima, dans les 15 jours qui suivent le comité technique, avant l’établissement du DOB et du budget communautaire, afin de valider les orientations de l’année N + 1 et les proposer au budget de la communauté de communes.

3.Coordination technique :

 La directrice du pôle développement local et transition écologique est l’interlocutrice privilégiée de l’agent

de développement de BVVG.

Tous deux veillent au respect des règles établies dans la présente convention, assurent une veille de la mise en œuvre

opérationnelle des actions, et de l’exécution du budget.

ARTICLE 4 / MOYENS FINANCIERS

La communauté de communes Cœur de Savoie contribue financièrement pour un montant annuel prévisionnel maximal de

28 000€ qui contribue à financer les actions au sein des 6 domaines d’activité référencés en annexe 1.

Une ventilation annuelle de cette subvention globale, action par action, est validée par le comité de pilotage.

Chacune des parties s’engagent à respecter les engagements financiers contractuels pluriannuels.

ARTICLE 5 / MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION FINANCIÈRE

La communauté de communes Cœur de Savoie verse la subvention globale annuellement et selon les modalités suivantes :

 Une avance, avant le 30 avril de chaque année, représentant 80% du montant plafond indiqué à l’article 4

 Le solde, après présentation dans la première quinzaine de novembre d’un premier bilan et état des lieux des

activités réalisées en année N ajustable en fonction des actions mises en œuvre, dans la limite globale du montant

indiqué à l’article 4.

ARTICLE 6 / DUREE DE LA CONVENTION

Cette présente convention est signée pour une durée de 3 ans, pour la période 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026.

A son terme une évaluation sera réalisée conjointement. Cette convention pour être renouvelée après accord des parties.

ARTICLE 7 / JUSTIFICATIFS

L’Association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de chaque exercice, le compte rendu de l’assemblée

générale comprenant le rapport d’activité avec son volet financier ; et en début de l’année N+1, un bilan définitif des

activités réalisées et les perspectives pour l’année N+1.

ARTICLE 8 / AUTRES ENGAGEMENTS ET AUTRES DISPOSITIONS

L’Association s’engage à faire figurer de manière lisible l’identité visuelle de la communauté de communes Cœur de Savoie

sur tous les supports et documents produits dans le cadre de la convention.

ARTICLE 9 / ÉVALUATION

Une évaluation conjointe est réalisée au moins trois mois avant le terme de la convention comprenant un bilan d’ensemble,

qualitatif et quantitatif, de la mise en œuvre des actions ; en reprenant les bilans annuels intermédiaires.Convention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [5]

ARTICLE 10 / RÉSILIATION DE LA CONVENTION

En cas de non-respect par l'une des parties de l’une de ses obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra

être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir, à l'expiration

d'un délai de deux mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

ARTICLE 11 / REGLEMENT DES DIFFERENDS

Les parties s’engagent à chercher une solution amiable aux règlements des différends qui pourraient intervenir dans

l’exécution de la présente convention.

A défaut d’une solution amiable, les parties conviennent que tout litige résultant de l’exécution de la présente convention

relève du ressort du tribunal administratif de Grenoble.

René COLLOMB Béatrice SANTAIS

Président de l’association Présidente de la communauté de communes

Bien Vivre en Val Gelon Cœur de SavoieConvention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [6]

ANNEXE I : LE PROJET

Objectifs 2024 2026 :

Il s’agit de poursuivre les actions qui permettent de renforcer le lien qui unit BVVG aux habitants du territoire et favorise les

temps d’échange et de rencontres pour prendre en compte leurs besoins et leurs initiatives qui contribuent à leur bien-être.

Cela passe aussi par la nécessité d’aider et d’accompagner les habitants à s’adapter aux enjeux liés au changement

climatiques.

L’animation globale de BVVG sur son territoire et les actions que l’association porte, confirme son rôle comme acteur local,

relais de proximité de l’action publique sur le secteur du Val Gelon en particulier en matière de transitions.

Notre association joue un rôle de « fédérateur des forces vives du territoire val Gelon sur les 6 thématiques (Voir tableau

annexe 2) ». Elle a aussi à cœur de jouer un rôle de « facilitateur » pour les projets des habitants. Sa connaissance du

territoire, son savoir-faire, son sens de l’innovation et de l’expérimentation en font un véritable partenaire pour les

structures de développement du territoire.

L’association touche tous les publics mais en particulier les familles et les séniors.

L’Association poursuit ses travaux organisés autour de trois axes prioritaires :

 Le bien vivre ensemble

 L’éducation au territoire

 Les activités de pleine nature

Ces axes se déclinent au travers de 6 domaines d’activités détaillés en annexe 2.Convention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [7]

ANNEXE II : Un volet financier pluriannuel 2024/2026

AXE Liens avec programmes CCCS

Budget/partenaires

1 Dynamique territoriale :

- Relais local des politiques territoriales : A notre

échelle, nous souhaitons accompagner le territoire et

faire le lien avec les habitants dans les domaines qui

nous concernent (ex : activités de pleine nature,

alimentation, climat énergie, déchets, mobilité... Notre

rôle pourrait être de sensibiliser, d'informer les

habitants, de rassembler autour des projets...de faire

remonter les remarques et idées des habitants. Nous

souhaitons aussi utiliser et faire connaitre les ressources

locales

- Accompagnement des initiatives habitants : face à des

demandes et sollicitations multiples d'habitants nous

souhaitons 'accompagner des projets, initiatives,

actions, recherches...d'habitants du Val Gelon. Celles-ci

peuvent être collectives ou individuelles. Les projets

sont en relation avec nos domaines d'activité ;

L'accompagnement peut être très varié. Notre

connaissance du territoire, notre réseau, notre appui

permet d'avoir un effet levier et facilitateur.

- Accueil des habitants : nous souhaitons être lieu

d’accueil pour les nouveaux arrivants. Leur permettre

de bénéficier de notre réseau et de nos connaissances

du territoire et de ses acteurs.

-

Démarches de

Transition écologique

de la CCCS, mobilité,

PAT, déchets,

alimentation

2 Education au territoire

- Sensibilisation à l’environnement et au

développement durable pour la population : Actions de

sensibilisation par le biais d'ateliers, de conférences, de

films, de formations en essayant au maximum d’utiliser

les ressources locales.

- Formations au jardin pour la population

- Projets alimentation pour et avec la population.

Sensibilisation, accompagnement au changement de

pratiques.

Convention Territoriale

Globale

3 Culture

- Projet annuel Comité d’Actions Culturelles : notre

association coordonne le comité. Nous avons aussi un

rôle fédérateur pour rassembler les différents acteurs

du Val Gelon autour d'un projet culturel annuel

thématique et créer ainsi une dynamique locale.

Nombreux partenaires, projet d’une durée de 6 mois.

Thématique annuelle choisie en groupe de travail.

Politique culturelleConvention communauté de communes Cœur de Savoie / association Bien Vivre en Val Gelon 2024-2026 [8]

Ateliers, spectacles, expositions, conférences pour

plusieurs publics et dans des villages différents.

- Spectacles et découvertes culturelles : organisation de

spectacles dans les villages avec les communes, les

comités des fêtes et les habitants.

- Relais d’information local : pour les manifestations

organisées par la communauté de commun cœur de

Savoie

4 Lien Social

- Coordination lien social : fédérer les partenaires du lien

social. Susciter les initiatives, mise en réseau : Mise en

place d’animations, de rencontres avec les partenaires,

avec les habitants afin de favoriser le mieux vivre

ensemble.

- Accompagnement projet point écoute

département/communauté de communes : relais

d’information, temps bénévole dédié

Convention Territoriale

Globale

5 Mission cœur de Savoie spécifique consolidée

- Coup de main aux amphibiens : mise en place,

organisation des ramassages, sensibilisation, animations,

évaluation, bilan.

-

Lien avec thématique

biodiversité

6 Activités de Pleine Nature

- Autonomie à vélo : animation d’une école VTT et

actions de sensibilisation à la pratique du vélo

- Travail en partenariat sur le projet camp de base

multisport : participation aux rencontres, temps de

travail bénévole dédié

- Participation au Codir Tourisme : participation aux

discussions. Temps de travail bénévole dédié.

Tourisme

Total subvention demandée 28 000 euros (max)