Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE06 0
Déliberation - liste des deliberations de la seance 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE10 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE10 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE05 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE08 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE08 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE05 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - Liste DES Deliberations de la SEANCE06 0
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la SEANCE06 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Droits de l'homme,
Commune de SAINT BRICE
Liste des délibérations de la séance du 26 juin 2023
N° Délibération Date Objet
20230626 26/06/2023 Projet vente ancienne cave de la mairie
20230626 26/06/2023
Avis favorable pour l'installation de 11 éoliennes sur les communes d'AZÉ,
GENNES-LONGUEFUYE, ST DENIS D'ANJOU et BOUERE
20230626 26/06/2023 Désignation d'un référent déontologue
20230626 26/06/2023 Demande de subvention Maine Attelage
20230626 26/06/2023 Procédure d'expulsion pour loyers impayés