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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Entrepreneuriat et startup,
Liste des délibérations de la séance du 15 décembre 2025
N° Délibération Date Objet
20251512-1 15/12/2025 Plateau Les Agêts
20251512-2 15/12/2025 Décision Modificative Budgétaire
20251512-3 15/12/2025 Participation classe découverte
20251512-4 15/12/2025 Modification RIFSEEP
20251512-5 15/12/2025 Vente logement 7, rue de la Vallée de la Taude
20251512-6 15/12/2025 Demande d'aide exceptionnelle pour une habitante
Commune de SAINT BRICE