Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - liste des deliberations de la seance
Déliberation - liste des deliberations de la seance
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE06 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE10 0
Déliberation - liste des deliberations de la seance 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la seance 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Enseignement supérieur,
Commune de SAINT BRICE
Liste des délibérations de la séance du 23 février 2026
N° Délibération Date Objet
CM02-01 23/02/2026 RIFSEEP
CM02-02 23/02/2026 Participation aux dépenses scolaires : ULIS
CM02-03 23/02/2026 Particpation de 15 € pour perte de badge espace propreté
CM02-04 23/02/2026 Admission en non valeur
CM02-05 23/02/2026 Changement de dénomiation cadastrale
CM02-06 23/02/2026 Habilitation au CDG53
CM02-07 23/02/2026 Devis bordures
CM02-08 23/02/2026 Signature vente maison
CM02-09 23/02/2026 Plaque columbarium
CM02-10 23/02/2026 Adressage