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Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL MAI 2015
Convocation - convoc aff cm5 30 10 20
Procès Verbal - PV 1
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
CONSEIL MUNICIPAL
PROCET VERBAL
SÉANCE DU SAMEDI 06/04/2024 à 14 h
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
DELIBERATIONS
PRESENTS
VOTES
1/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité
2/2024
ONCINAAnabel Pl DOUX Xavier BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
3/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
N"4/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
N"5/2024
ONCINAAnabel
A l'unanimité
PIDOUX Xavier
A l'unanimité
BERNARD! Gilles
A l'unanimité
LEON Joël
Al'unanimité
SANCHEZ-GRAC Chantai
A l'unanimité
VARRASO Olivia
A l'unanimité
6/2024
ONCINAAnabel
A l'unanimité
PIDOUX Xavier
A l'unanimité
BERNARD! Gilles
A l'unanimité
LEON Joël
A l'unanimité
SANCHEZ-GRAC Chantai
A l'unanimité
VARRASO Olivia
A l'unanimité
l N" 7/2024
ONCINAAnabel
A l'unanimité
Pl DOUX Xavier
A l'unanimité
BERNARD! Gilles
A l'unanimité
LEON Joël
A l'unanimité
SANCHEZ-GRAC Chantai
A l'unanimité
VARRASO Olivia
A l'unanimité
Absents (ayant donné pouvoir) :
Taux des taxes FDL Compte de gestion, Compte administratif, Affectation du résultat 2023 M57 Compte de gestion, Compte administratif, Affectation du résultat 2023 M49 Budget Primitif 2024 M57 Budget Primitif 2024 M49 Nomenclature M 57 Approbation de la commune pour Protection Sociale Complémentaire
2 6 AYR. 2024
Madame Le Maire, Anabel ONCENfA
Le secrétaire du Conseil Municipal,
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