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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 2024 09 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Vérines, le 26 septembre 2024
Commune de Vérines
CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira :
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
À 19H
Salle du Conseil - Mairie
Rue de la Verrerie
(Ordre du jour ci-après)
La séance est ouverte au public
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Line MÉODE
Signature
SR numérique de
C) Ve Line MÉODE LE | +7 Date : 2024.09,26
19:03:05 +02'00' ORDRE DU JOUR - Conseil municipal du lundi 30 septembre 2024
FINANGES
1. BUDGET PRINCIPAL 2024 : CRÉANCES ADMISES EN NON VALEURS {Rapporteur : Madame Line MÉODE)
BUDGET ANNEXE « CLOS MARCHAND » 2024 : CRÉANCES ADMISES EN NON VALEURS (Rapporteur : Madame Line MEODE)
BUDGET PRINCIPAL 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2
{Rapporteur : Madame Line MÉODE)
BUDGET ANNEXE « CLOS MARCHAND » 2024 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 {Rapporteur : Madame Line MÉODE)
RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE «LUCILE DESMOULINS » : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DE LA PHASE 1 {Rapporteur : Madame Laetitia KREUTZER)
URBANISME — ENVIRONNEMENT
6. MODIFICATION DES MODALITÉS D'EXTINCTION PARTIELLE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
{Rapporteur : Monsieur Pierre-Marie TALLEUX)
RESSOURCES HUMAINES
7. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS DES ESPACES VERTS ET D'UN AGENT ENTRE LA COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ET LA COMMUNE DE VÉRINES (Rapporteur : Monsieur Serge LÉTARD)
ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 : DÉSIGNATION DU COORDINATEUR COMMUNAL {Rapporteur : Madame Line MÉODE)
AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PLUSIEURS AGENTS RECENSEURS VACATAIRES POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 {Rapporteur : Madame Line MÉODE)
QUESTIONS DHVERSES