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Procès Verbal - 03 PV CM 2025 11 24
Convocation - 1 CONVOCATION CM 2025 02 19
Convocation - convocation CM 24 novembre 2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Vérines,
le
17
novembre
2025
Commune
de
Vérines
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame
et
Chère
Collègue,
Monsieur
et Cher
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira :
LUNDI
24
novembre
2025
À
19
H30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Rue
de
la Verrerie
(Ordre
du
jour
ci-après)
La
séance
est
ouverte
au
public
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Line
MÉODE ORDRE
DU
JOUR
- Conseil
municipal
du
Lundi
24
novembre
2025
FINANCES :
1.
BUDGET
PRINCIPAL
2025
:
CRÉANCES
ADMISES
EN
NON-VALEURS
{Rapporteur
: Madame
Line
MEODE)
2.
BUDGET
PRINCIPAL
2025 :
CRÉANCES
ETEINTES
{Rapporteur
: Madame
Line
MÉODE)
3.
BUDGET
PRINCIPAL
2025
: DECISION
MODIFICATIF
N°1
(Rapporteur
: Madame
Line
MEODE)
URBANISME.
ENVIRONNEMENT
4,
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
TRANSFERT
TEMPORAIRE
DE
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
AVEC
LE
DÉPARTEMENT
POUR
LES
TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DE
L'ENTRÉE
DE
BOURG
-
RUE
DE
LA
VERRERIE
-
RD
112
(Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
5.
LOTISSEMENT
LE
CLOS
DU
COURREAUD
-
NOM
DE
RUE
{Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
6.
RÉTROCESSION
DES
ESPACES
VERTS
DU
LOTISSEMENT
«
LE
CLOS
DE
LA
METAIRIE
»
{Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
7.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
LE
SDEER
POUR
L'ENFOUISSEMENT
DES
RÉSEAUX
: Chemin
des
Charretiers
—-
Rue
des
Près
de
Guerins
—
Route
du
Bois
Raud
(Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
8.
AUTORISATION
DE
VALIDATION
D'UNE
DIVISION
FONCIÈRE
ET
ACCORD
POUR
UN
ACCES
VIA
UNE
PARCELLE
COMMUNALE
(Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
9.
CLASSEMENT
DE
PARCELLES
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
(Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
RESSOURCES
HUMAINES
10.
PARTICIPATION
POUR
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ
DES
AGENTS
|
(Rapporteur
: Madame
Line
MÉODE)
11.
RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
2024
PRÉSENTATION
AUX
ÉLUS
{Rapporteur
: Madame
Line
MEODE)
VIE
INSTITUTIONNELLE 12.
RAPPORT
ANNUEL
POUR
L'ANNÉE
2024
DE
LA
SOCIÉTÉ
CHARENTE
MARITIME
DEVELOPPEMENT
|
(Rapporteur
: Madame
Line
MÉODE)
43.
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PU-BLIC
D'EAUX
POTABLE
2024
|
(Rapporteur
: Madame
Line
MÉODE)
14.
AUTORISATION
À
SIGNER
UN
CONTRAT
AVEC
ALCOME
POUR
LA
RÉDUCTION
DES
DÉCHETS
DU
TABAC
DANS
LES
ESPACES
PUBLICS
(Rapporteur
: Monsieur
TALLEUX)
QUESTIONS
CHVERSES