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Convocation - CONVOCATION CM 2024 05 27
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 2024 05 27)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Vérines, le 22 mai 2024
Commune de Vérines
CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira :
LUNDI 27 MAI 2024
À 19 H
Salle du Conseil - Mairie
Rue de la Verrerie
(Ordre du jour ci-après)
La séance est ouverte au public
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Line MÉODE ORDRE DU JOUR - Conseil municipal du lundi 27 mai 2024
VIE INSTITUTIONNELLE
1. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRIFICATION ET D’ÉQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME : MAITRISE DE LA DEMANDE EN ÉNERGIE ET PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE (Rapporteur : Monsieur Pierre-Marie TALLEUX)
2. AFFILIATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) LA ROCHELLE AUNIS AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME (CDG17) (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
FINANCES
3. VOTE DES SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’EXERCICE 2024 (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
RESSOURCES HUMAINES
4. CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
5. CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS NON COMPLET (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
6. INSTITUTION DU RÉGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
7. DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
QUESTIONS DIVERSES