Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete stationnement bus bayonne
Arrêté - arrete reglementation circulation stationnement ma
Arrêté - arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - arrete circulation matche rugby colomiers 3 mars 2
Arrêté - arrete reglementation circulation stationnement ma
Arrêté - arrete circulation et stationnement braderie des c
Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du s
Arrêté - arrete reglementant la circulation et le stationne
Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du s
Arrêté - arrete reglementant le stationnement parc jeantet
Arrêté - arrete stationnement circulation match bayonne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete stationnement circulation match bayonne)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAÏSE
2024
- 166
AIN
CANTON
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
OYONNAX
ARRÊTÉ
DU MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet:
[RUGBY
-
OYONNAX
RUGBY/
AVIRON
BAYONNAIS
RUGBY
SAMEDI
1°
JUIN
2024
à
17
H
00
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à
L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
— 1%
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7 juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6
novembre
1992,
26
avril
1993,
4
janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7
novembre
2008,
10
avril
2009
et 25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
8°"°
partie
signalisation
temporaire
— approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
31
juillet 2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4
août
2000
relatif à la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4,
mentionnant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la délibération
en
date
du
10
février
2020
désignant
l'Entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES,
comme
attributaire
du
contrat
de
concession
de
services
publics
locaux
portant
fourrière
municipale, VU
la
nécessité
de
sécuriser
la
circulation
et
l'accès
au
Stade
Mathon
lors
du
match
de
Rugby
OYONNAX
RUGBY
/ AVIRON
BAYONNAIS
RUGBY,
le Samedi
1° juin
2024
à
17
H
00,
ARRETE:
ARTICLE
1:
Le
parking
du
Centre
Omnisports
—
Cours
de
Verdun,
en
limite
de
l'accès
"Mac
Donald",
sera
interdit,
du
Vendredi
31
mai
2024
à
20
H
00
au
Dimanche
2 juin
2024
à
7H00. Cette
zone
sera
délimitée
par
la
mise
en
place
de
barrières
et
des
plots.
L'accès
au
"restaurant
Mac
Donald"
sera
fermé
à partir du
Samedi
1° juin
2024
à 9 h 00.
Le
parking
situé
Cours
de
Verdun,
le
long
du
Centre
Omnisports,
sera
fermé
Vendredi
31
mai
2024
à
20
H
00
au
Dimanche
2 juin
2024
à
7
H
00.
Une
zone
piétonne
de
500
m°
environ,
entre
l'accès
au
stade
et
l'accès
au
Centre
Omnisports,
sera
créée.
Seuls
les
services
de
secours
et
les
services
auront
accès
à
cette
zone
entre
11h00
et
22
h
30.
Le
stationnement
sera
interdit
sur
l'ensemble
du
parking
Courteline
(parking
PMR)
du
Vendredi
31
mai
2024
à
20
H
00
au
Dimanche
2 juin
2024
à
7
H
00.
ARTICLE
2
: Le
stationnement
devant
le
Centre
Léon
Emin
sera
interdit
et
réservé
aux
cars
des
clubs
visiteurs
du
Vendredi
31
mai
2024
à 20
H
00
au
Dimanche
2 juin
2024
à
7
H
00. ARTICLE
3
: la Circulation
et
le
stationnement
rue
Emile
Ecuyer
seront
interdits,
de
la
rue
Jean
Donier
à
l'entrée
du
stade,
le
Samedi
1°
juin
2024
à
13
H
00
à
l'exception
des
véhicules
de
service
et de
secours.
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
Boulevard
Arthur
Candor,
de
la
rue
Normandie
Niémen
à
l'accès
au
stade,
le
Samedi
1°
juin
2024
—
4
h
00
avant
le
coup
d'envoi
prévu
à
7
H
00
et
1
H30
mn
après
le
coup
de
sifflet
final,
sauf véhicules
de
secours
et
services
de
Police
et
municipaux.
ARTICLE
4:
Les
services
de
la
Police
Municipale
se
réservent
le
droit
de
modifier
les
prescriptions
définies
ci-dessus,
ou
de
les
annuler.
ARTICLE
5:
Conformément
à
la
délibération
susmentionnée,
l'entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES
procédera
à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules
gênants
conformément
aux
articles
L.325-1
et
suivants
du
Code
la
Route.
ARTICLE
6
: Les
Services
de
la Ville
d'Oyonnax
ont
la
charge
de
l'ensemble
de
la
signalisation
à
mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes,
et
en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée.
ARTICLE
7:
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
chef
de
la
Police
Municipale,
le
Commandant
de
Police
et
le
Directeur
des
Services
Tehniques
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Oyonnax,
23
mai
2024.
Copies: Igran
nnaxrugby.com
cmoine@oyonnaxrugby.com SERVICE
DES
SPORTS
(F.
GILARD)
\
H.B.A
(G.
GAUTHIER)
POLICE
MUNICIPALE
COMMISSARIAT
DE
POLICE
SERVICE
VOIRIE
SERVICE
ASTREINTE
DUO
BUS
SDIS