Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site 1

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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site 1 Document publié le Samedi 25 mars 2023 par la commune de Lesneven. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Logement, Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN -  02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh

Conseil municipal

Séance du 25 mars 2023 ------------------

Le Maire, Le Secrétaire,

C. BALCON G. LOAEC

N° Objet Vote

1 Vote des taux 2023 des taxes communales Adopté

2 Subventions cantines 2023 Adopté

3 Frais de fonctionnement écoles Jacques Prévert Adopté

4 Contrats d’association 2023 Adopté

5 Subventions aux associations Adopté

6 Budget primitif 2023 budget Commune Adopté

7 BP 2023 budget annexe Maison de l’enfance Adopté

9 Demandes de subventions exceptionnelles Adopté

8 Amendes de police 2023 – demande de subvention Adopté

9 Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à

l’Investissement Local 2023 – Aménagement de la rue de la Libération

Adopté

10 Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 – Remplacement de l’éclairage par du LED

dans les bâtiments communaux

Adopté

11 Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la

transition écologique dans les territoires dits fonds vert 2023 –

Modernisation de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune

Adopté

12 Convention éco-pâturage Adopté

13 Convention restauration des personnels enseignants et AESH Adopté

14 Demande d’acquisition de portions du domaine public et privé – Rue

de Ty Rus (Mme BISSON)

Adopté

15 Concours d’architecture pour la construction d’une salle de sports –

Phase projet

Adopté

16 1. Avenant convention SDEF Effacement des réseaux basse tension,

éclairage public et télécom - rue des Déportés Tranche 1

Adopté

17 2. Convention de passage avec le SDEF – Effacement de réseaux rue des Déportés

Adopté

18 3. Motion de soutien à l’hôpital de Landerneau Adopté