Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site

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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lesneven. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site)Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité sociale, Travail et emploi, Conseil municipal

Séance du 13 décembre 2025

N° Objet Vote

1 Gestion de location des salles Maison d’accueil et Atelier Adopté

2 Convention de gestion des studios de la Maison d’Accueil Adopté

3 Convention de location Maison d’accueil office du tourisme / Commune de Lesneven Adopté

4 Convention de location Maison d’accueil CLPS l’enjeu compétences / Commune de Lesneven Adopté

5 Actualisation du tableau des emplois - Reprise en régie activité location de salles Adopté

6 Actualisation du tableau des emplois - Création poste non Permanent Espaces Verts Adopté

7 Actualisation du tableau des emplois – Création poste mutualisé entretien crèche – Ecole Adopté

8

Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels Adopté

9 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité Adopté

10 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité Adopté

11 Attribution de chèques cadeaux de noël aux agents communaux Adopté

12 Participation des communes voisines au spectacle de Noël des enfants des agents Adopté

13 Renouvellement contrat d’assurance statutaires Adopté

14 Participation mutuelle Adopté

15 Fixation des ouvertures de commerces les dimanches Adopté

16 Admissions en non-valeur Adopté

17 Autorisation de paiement d’une facture antérieure due à l’association Familles de la baie Plouider Adopté

18 Autorisation d’émettre un titre de recette à l’association Volksbund Adopté

19 Décisions modificatives Adopté

20 Tarifs municipaux 2026 Adopté

21 Frais de fonctionnement écoles Jacques Prévert 2025-2026 Adopté

22 Subventions cantines 2026 Adopté

23 Fournitures scolaires Adopté

24 Renouvellement des conventions de partenariat pour la Maison de l’Enfance Adopté

25 Budget primitif 2026 - Commune Adopté

26 Budget primitif 2026 - Maison de l’enfance AdoptéLe Maire, La Secrétaire, C. BALCON M.AUFFRET

27 Fongibilité des crédits Adopté

28 DETR/DSIL – PROGRAMMATION 2026 Adopté

29 Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales - travaux Maison de l'Enfance Adopté

30 Convention No Border avec l’EPCC et le Centre socioculturel Adopté

31 Règlement de voirie Adopté

32 Demande d’occupation du domaine public- restaurant la gare Adopté

33 Cession parcelle E n°43 Adopté

34 Fin de l’Appel à Projet Sacré Cœur Adopté

35 Lancement de l’enquête parcellaire relative à l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) du centre-ville de Lesneven Adopté

36 Approbation avenant N°1 OPAH RU Adopté

37 Marché public : attribution marché aménagement du dernier étage de la Maison des associations Adopté

38

Marché public : attribution du marché d’entretien, exploitation, travaux de grosses réparations et pérennité des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse, illumination de noël

Adopté

39 Marché public : Avenant Travaux rue de la Libération Adopté

40 Marché public : Avenant Travaux Salle Alice Millat Adopté

41 Avenant n°2 à la convention de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage avec la CLCL Adopté

42 Avis : Arrêt du plan de mobilités simplifié Adopté

43 Autorisation à signer une convention financière entre la Communauté de Communes et la ville de Lesneven Adopté