Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site

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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lesneven. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site)Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Logement, Conseil municipal

Séance du 16 février 2026

Le Maire, La Secrétaire, C. BALCON M.MOUSSET

N° Objet Vote

1 Présentation RSU 2024 Adopté

2 Information sur les indemnités des élus sur l’année 2025 Adopté

3 Mise à jour des indemnités des élus Adopté

4 Evolution du règlement intérieur Adopté

5 Actualisation tableau des emplois - création d’un poste permanent de jardinier Adopté

6 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2026 Adopté

7 Fixation des forfaits scolaires – Écoles publiques et privées Année 2025/2026 Adopté

8 Tarif horaire 2025 - Maison de l’Enfance Adopté

9 Création d’un tarif spécifique à 18 € pour la billetterie spectacle Adopté

10 Location de salle – Création d’un tarif pour la salle Jo Vérine Adopté

11 Pacte Finistère 2030 CD29 - Aménagement dernier étage de la Maison des Associations Adopté

12

Demande de cofinancement d'étude de faisabilité dans le cadre de la définition d’un schéma directeur d’aménagement dans le secteur Coatidreux

Adopté

13 Rétrocession lotissement « Résidence Alexandre Baley » - Rue du Pays de Galles Adopté

14 Extinction d’une servitude – Parcelles AD 382 et 383 Adopté

15 Avenant à la Convention soutien communal et communautaire aux structures enfance jeunesse du territoire Adopté

16

Avenant à la convention cadre « Petites Villes de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) signée entre la CLCL, la ville de Le Folgoët, la ville de Lesneven, l’Etat, la Région Bretagne et le Conseil Départemental

Adopté

17 Sacré-cœur : achat du sacré cœur à l’EPF Adopté

18 Cessions de l’ilot Brizeux et du Sacré cœur : autorisation à vendre en gré à gré au crédit agricole Adopté

19 Plan Communal de Sauvegarde Adopté

20 Présentation rapport cours des comptes CLCL Adopté