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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et s
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Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Lesneven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees pour affichage et site)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Transports,
Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Conseil municipal
Séance du 10 octobre 2024
N° Objet Vote 1 Communauté de communes : rapport d’activités 2023 Adopté 2 Modifications du tableau des emplois Adopté 3 Création prime mobilité douce Adopté
4 Mise à jour du règlement intérieur Adopté
5 Nouvelle indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
Adopté
6 Approbation du règlement budgétaire et financier Adopté
7 Fixation des durées d’amortissement – plan comptable M 57 Adopté
8 Débat d’Orientation Budgétaire 2025 Adopté
9 Admissions en non-valeur Adopté
10 Décision modificative n° 1 – Budget Commune Adopté
11 1.Régularisation subventions aux divers organismes Adopté
12 1.Autorisation de programme – Crédits de paiement 2024 – rue des Déportés
Adopté
13 1.Marché souscription contrats d’assurances Adopté
14 1.Convention de partenariat relative au festival « Grande Marée »
Adopté
15 Convention AESH Adopté
16 1.Initiation à la langue bretonne Adopté
17 1.Règlement intérieur Salle Communale de Poulbriant Adopté Place du Château – Plasenn ar C’hastell – 29260 LESNEVEN - 02 98 83 00 03 Courriel/Postel : mairie.lesneven@wanadoo.fr – Site/Lec’hienn : www.lesneven.bzh
Le Maire, La Secrétaire, C. BALCON
18 1.CCAS : passage en budget annexe autonome au 01/01/2025 Adopté
19 1.Convention de financement avec la Région Bretagne pour l’opération d’aménagement de quais bus rue des Déportés
Adopté
20 1.Convention de servitude ENEDIS maisons Passerelle Adopté
21 1.Convention de servitude Enedis rue de la Marne Adopté
22 1.Avenant N°2 EPF/ Commune de Lesneven - Duchesse Anne Adopté
23 1.Régularisation foncière – 22 rue de Ty Rus Adopté
24 1.Rétrocession de la voie de la rue du Pourquoi Pas ? Adopté
25 1.Projet « Légende de Trains » - Enquête publique Adopté