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Déliberation - DE 2024 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éthique publique,
Membres
en
exercice
:
13 Présents
: 8
Votants:
10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Secrétaire
de
séance:
Karine
PHALIPPOU
COMMUNE
DE PUYBEGON
République française
DEPARTEMENT
DU
TARN
- ARRONDISSEMENT
DE
CASTRES
Séance
du
mardi
09
avril
2024
Date
de
la convocation:
02/04/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le neuf avril l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de Robert
CINQ,
à 20
h 30
Présents
: Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Nathalie
PLOUVIEZ,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC
Représenté(s):
Aurélien
GOULIGNAC
par
Angélique
LALLOT,
Michel
SOULET par Robert CINQ Excusé(s): Absent(s):
Véronique
CHERBOURG,
Aymeric
GUIPAUD,
Nicolas
PIC
Objet:
Vote
des
subventions
allouées
aux
associations
- DE_2024_006
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
le conseil
municipal
délibère
chaque
année
pour
les
subventions
alloués
aux
associations.
Afin
de
ne
pas
avoir
de
conflit
d'intérêt,
toute
personne
ayant
un
lien
direct
avec
un
bureau
associatif ne
doit
pas
prendre
part
au vote.
La
commune
décide
en
commission
des
montants
alloués
aux
associations
après
avoir
étudier
les
dossiers
déposés
par
ces
dernières.
M.
la Maire
propose
à
l'assemblée
d'attribuer
les
montants
de
subventions
ci-dessous
:
ASSOCIATIONS
Élu ne prenant
|
Nombre
|
Pour
|Contre|
Abstention
pas
part
au
vote |
de
votants
ADMR
200,00
10
0
Age
d'Or
180,00
10
0
Amicale
des
50,00
10
0
sapeurs-pompiers Amicale
Loisir
500,00
10
0
Pétanque
Puybegon
Anciens
Combattants |
50,00
10
0
Association
laïque
du |
200,00
10
0
RPT Croix rouge
100,00
10
°
Cultures
et loisirs
1200,00
10
0
La
Souris
300,00 | Robert
CINQ
9
0
Puybegonnaise Les
clochers
500,00 | Patrick
9
0
BURATTO
Pieds
Besson
500,00
10
0
Dépôt
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
F'AR:
11/04/2024
081-218102150-20240409-DE
2024
006-DEAprès
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'approuver
ces votes.
Ainsi
fait et
délibéré
le jour,
mois
et an
ci-dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de séance,
Robert
CINQ
Dépôt
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
l'AR:
11/04/2024
081-218102150-20240409-DE
2024 006-DE