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Convocation - 2023 01
Déliberation - subventions DE 2023 012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - subventions DE 2023 012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éthique publique,
République française
DEPARTEMENT
DU
TARN
- ARRONDISSEMENT
DE
CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
jeudi
13
avril
2023
Date
de
la convocation:
06/04/2023
Membres
en
exercice
:
13
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le treize avril l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Robert
CINQ,
à 20
h
30
Présents : 7
Présents : Patrick BURATTO, Robert CINQ, Aurélien GOULIGNAC, Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Bruno
PUTTO,
Robert
Votants:
7
ROUFFIAC
Pour
: 7
Contre
: 0
Représenté(s
Abstention : 0
Excusé(s):
Véronique CHERBOURG,
Aymeric GUIPAUD
Secrétaire
de
séance:
Angélique
LALLOT
Absent(s):
Lydie
DE
ARRIBA,
Nicolas
PIC,
Nathalie
PLOUVIEZ,
Michel
SOULET
Objet:
Vote
du
montant
des
subventions
alloué
aux
associations
- DE
2023
012
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que
le conseil
municipal
délibère
chaque
année
pour
les
subventions
alloués
aux
associations.
Afin
de
ne
pas
avoir
de
conflit
d'intérêt,
toute
personne
ayant
un
lien
direct
avec
un
bureau
associatif ne
doit
pas
prendre
part
au
vote.
La
commune
décide
en
commission
des
montants
alloués
aux
associations
après
avoir
étudier
les
dossiers
déposés
par
ces
dernières.
M.
la Maire
propose
à l'assemblée
d'attribuer
les
montants
de
subventions
ci-dessous
:
ASSOCIATIONS
Élu ne prenant |
Nombre
|
Pour
|Contre|
Abstention
pas
part au vote |
de votants
ADMR
200,00
7
7
0
Age
d'Or
180,00
7
7
0
Amicale
des
50,00
7
7
0
Sapeurs-pOmpiers Amicale Loisir
500,00
7
7
0
Pétanque
Puybevon
Anciens
Combattants}
50,00
7
7
0
Association
laïque
du |
200,00
7
7
0
RPI Croix
rouge
50,00
7
7
0
Cultures
et loisirs
1200,00
7
7
0
Foot
Briatexte
140,00
7
7
0
Gym
Briatexte
300,00
7
7
0
La
Souris
290,00 | Robert
CINQ
6
6
0
Puybegonnaise Les
clochers
600,00 | Patrick
6
6
0
BURATTO
Pieds
Bépon
500,00
7
7
0 SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
l'AR:
14/04/2023
681-218102150-20230413-DE 20235 _012-DE Association
Don
240,00
7
7
0
d'orgnes Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'approuver
ces votes.
Ainsi
fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
Angélique
LALLOT
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
l'AR:
14/04/2023
081-218102150-20230413-DE
2023
_012-DE