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Déliberation - 2023.09.04 1
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.09.04 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Lundi 4 septembre 2023 – 19h00
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet de la délibération Décision 074/2023 – Délégations consenties au Maire Point sans vote 075/2023 – Délégations financières accordées au Maire – Révision Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
076/2023 – Attribution de subventions (1/2) – Pro Patria 67 / Les Globules / Famille Matta Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
076/2023 – Attribution de subventions (2/2) – Tennis Club Porte du Vignoble Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
077/2023 – Fixation du cadre d’imputation du compte « Fêtes et cérémonies » Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
078/2023 – Convention RGDS Marlenheim – Redevance 2022 Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
079/2023 – Demande de subvention Leader – Acquisition de deux abris couverts Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
080/2023 – Demande de subvention Fonds Vert – Mise en œuvre d’un chaussidou sur la traversée Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
081/2023 – Renouvellement des baux relatifs aux emplacements de ruchers au lieu-dit « Hohardt » à Romanswiller
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
082/2023 – Installation classée pour la protection de l’environnement – Demande d’enregistrement en vue de la création d’un entrepôt de vinification des crémants par la Société Arthur Metz – Avis du Conseil Municipal
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
083/2023 – Campagne de recensement 2024 – Embauche et rémunération des agents recenseurs Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
084/2023 – Rapport annuel sur l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
085/2023 – Adhésion de la Commune de Marlenheim au dispositif « Label Qualité Accueil » porté par la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI)
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
086/2023 – Motion d’opposition au projet de Forêt Primaire dans la Région Grand-Est Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
087/2023 – Motion pour la limitation de l’agrainage en forêt communale Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
088/2023 – Rapport d’activités 2022 – SDEA – Grand cycle de l’eau Pour : 27 Contre : 0
Abstention : 0
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2023.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 05/09/2023