Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 18 d1420451834228 529
Déliberation - 46 d1380870523326 529
Déliberation - 24 d1388998355270 529
Conseil Municipal - 24 d1388998355270 529
Conseil Municipal - 46 d1380870523326 529
Déliberation - 18 d1543994472349
Déliberation - 18 d1790152061375
Déliberation - 20120159
Déliberation - 20120067
Déliberation - 20120098
Déliberation - 18 d1420451834228 529
Document publié le Mercredi 24 décembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 18 d1420451834228 529)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 24 décembre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/12/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/12/2014
SEANCE DU 19 DÉCEMBRE 2014
Délibération n° D-2014-529
Finances - Budget Primitif de l'exercice 2015 - Budget Principal
et Budgets Annexes
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2014
Délibération n° D-2014-529
Direction des Finances Finances - Budget Primitif de l'exercice 2015 - Budget Principal et Budgets Annexes
Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Vu les articles 1612-1 et suivants et 2311-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales ;
Il est proposé à l’Assemblée municipale de voter le projet de Budget Primitif de l’exercice 2015 du budget principal et de ses budgets annexes.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter le Budget Primitif 2015 du budget principal et celui de ses budgets annexes par un vote par nature ;
- en M°14 au niveau du chapitre, pour chacune des sections du budget principal et des budgets annexes « ZAE les Champs de l’Arrachis », « Lotissement des Champs de l’Ormeau » et « Parc de Noron », étant précisé que pour la section d’investissement du Budget Principal, il est proposé d’exécuter les opérations figurant en annexe de la présente délibération en chapitre opération ;
- en M°4, au niveau du chapitre, pour chacune des sections des budgets annexes « Service extérieur des pompes funèbres », « Crématorium », « Foire exposition », « Stationnement » et « Chaufferie bois quartier des Brizeaux.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 35
Contre : 7
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain GRIPPON