Déliberation - 24 d1388998355270 529

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Déliberation - 24 d1388998355270 529 Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 24 d1388998355270 529)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales, Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 24 décembre 2013 DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 42

Convocation du Conseil Municipal :

le 13/12/2013

Affichage du Compte-Rendu Sommaire

et affichage intégral :

le 27/12/2013

SEANCE DU 20 DÉCEMBRE 2013

Délibération n° D-2013-529

Mise à jour du tableau des effectifs

Président :

MADAME GENEVIÈVE GAILLARD

Présents :

Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.

Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN

Excusés ayant donné pouvoir :

Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Hüseyin YILDIZ, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT

Excusés :

Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY.CONSEIL MUNICIPAL DU 20 décembre 2013

Délibération n° D-2013-529

Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs

Monsieur Jean-Louis SIMON, Adjoint au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Madame le Maire

Après examen par la commission municipale compétente

Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :

DIRECTION GENERALE

Secrétariat de la Direction générale

Fermeture de poste :

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Direction des Vies Participatives

Fermetures de postes :

- 1 poste d’attaché

- 1 poste de rédacteur

Centre Du Guesclin

Fermeture de poste :

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Direction prévention des Risques Majeurs et Sanitaires

Fermeture de poste :

- 1 poste d’ingénieur

POLE RESSOURCES

Direction de la Réglementation et de la Sécurité

Service Prévention

Fermetures de postes :

- 1 poste d’animateur principal de 2ème classe

- 2 postes d’adjoint technique de 1ère classe

Police municipale

Fermeture de poste :

- 1 poste de brigadier chef de police

Direction des Ressources Humaines

Fermetures de postes :

- 1 poste de technicien principal de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

Direction des Finances et Marchés Publics

Fermeture de poste

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classeDirection Logistique et moyens

Fermeture de poste :

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

POLE CADRE DE VIE

Direction du Développement Urbain et de l’Habitat

Fermeture de poste

- 1 poste rédacteur principal de 1ère classe

Direction Patrimoine et Moyens

Fermetures de postes

Régie Patrimoine et Moyens

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 7 postes d’adjoint technique de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

Suppression de poste

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

Petites interventions et véhicules de service

Fermeture de poste

- 1 poste d’adjoint technique de 1ère classe à 80%

Direction des Espaces Publics

Fermetures de postes

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe

Service Voirie

Fermetures de postes

- 1 poste de technicien principal de 1ère classe

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 4 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 5 postes d’adjoint technique de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Service Espaces Verts

Fermetures de postes

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Direction Urbanisme et Action Foncière

Fermetures de postes :

- 1 poste d’ingénieur

- 1 poste de rédacteur principal de 2ème classe

- 1 poste d’agent de maîtrise

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

Suppression de poste

- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe

POLE VIE DE LA CITE

Direction Animation de la cité

Service des sports

Fermetures de postes :

- 2 postes d’adjoint technique de 1ère classe

Direction de l’Education

Affaires scolaires

Ouvertures de postes

- 3 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet- 1 poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet

- 1 poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps non complet représentant 96% d’un temps complet

- 1 poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps non complet représentant 91% d’un temps complet

- 34 postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet

- 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet représentant 97% d’un temps complet

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet représentant 96% d’un temps complet

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet représentant 94% d’un temps complet

- 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet représentant 90% d’un temps complet

Fermetures de postes :

- 1 poste de rédacteur

- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

- 5 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 11 postes d’adjoint technique de 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à 74%

- 1 poste d’ATSEM principal de 2ème classe

- 16 postes d’ATSEM de 1ère classe

Direction Accueil et Formalités Citoyennes

Fermetures de postes :

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

- 2 postes d’adjoint administratif de 1ère classe

Service des cimetières

Fermetures de postes :

- 3 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :

- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.

LE CONSEIL

ADOPTE

Pour : 42

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Excusé : 3

Pour Madame le Maire de Niort,

Geneviève GAILLARD

L'Adjoint délégué

Signé

Jean-Louis SIMON