Procès Verbal - 02. PV du CM 20.03.24 (1)

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Procès Verbal - 02. PV du CM 20.03.24 (1) Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Gallargues-le-Montueux. Lien du pdf (Procès Verbal - 02. PV du CM 20.03.24 (1))Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie, 1

PROCÈS VERBAL

Séance du CONSEILMUNICIPAL

Du 20 Mars 2024

Le vingt mars deux mille vingt-quatre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Gallargues le Montueux, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Freddy CERDA, Maire

Présents : Monsieur Freddy CERDA, Maire, Madame Laurence BARDUCA FAUQUET, Monsieur Farid BEN CHAD, Madame Catherine DUMAS RICHARD, Monsieur Jean-Claude BOUAT, Madame Carine LECOMTE, Monsieur Joseph RUFFENACH, adjoints.

Monsieur Gaëtan ROCHE, Monsieur Eric DEROT, Madame Florence POUPART-VIGNE, Monsieur Patrick BONACCHI, Madame Virginie AMOROSO, Madame Faustine LUPI, Monsieur Adrien RUY, Monsieur Emmanuel GUIRAUD, conseillers municipaux.

Absents ayant donné procuration :

Monsieur Xavier DUBOURG à Monsieur Freddy CERDA

Monsieur Olivier JAMANN à Monsieur Farid BEN CHAD

Madame Marie-Christine AUBRY à Madame Laurence BARDUCA FAUQUET Monsieur David DIAZ à Madame Carine LECOMTE

Monsieur James SALAVY à Monsieur Patrick BONACCHI

Monsieur Christophe STOCKMAN à Monsieur Emmanuel GUIRAUD

Monsieur Christophe BELLOC à Monsieur Adrien RUY

Absents excusés :

Monsieur Julien COHEN-SOLAL,

Madame Aurélie TAVERNIER,

Monsieur Romain MALACHANE,

Secrétaire de séance :

Monsieur Eric DEROT

Monsieur le Maire annonce au conseil municipal les démissions de Mesdames BORIE, CANO et HUBERT.

Il souhaite la bienvenue à Madame Faustine LUPI en tant que conseillère municipale.

POINT 1 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024

Rapporteur : Monsieur Farid BENCHAD

Vu les dispositions de l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le décret n° 2016-841 du 24 juin 2016,

Vu l’avis favorable de la Commission des Finances en date du 12 mars 2024,

Effectif légal : 27

Nombre de membres en exercice : 25

Nombre de membres présents : 15

Absents ayant donné procuration : 7

Date de la convocation : 20/03/24

Date d’affichage 28/03/24 2

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Farid BEN CHAD, l’adjoint aux finances, qui rappelle que le Débat d’Orientations Budgétaires constitue la première étape du cycle budgétaire annuel. A cette occasion, sont définies la politique d’investissement et la stratégie financière de la commune.

Bien qu’il n’ait aucun caractère décisionnel, il doit néanmoins faire l’objet d’une délibération de l’assemblée délibérante, après débat en séance publique dans les deux mois précédant le vote du Budget Primitif.

Le rapport annexé à la présente délibération a vocation à permettre de présenter à l’ensemble des membres de l’assemblée délibérante, avant examen et vote du budget primitif, de manière à la fois synthétique et complète, le contexte économique et financier national et local, la situation financière de la collectivité, et les orientations budgétaires qui préfigurent les priorités qui seront affichées dans le budget primitif.

S’il subsiste quelques incertitudes liées aux éléments qui ne sont pas encore connus, en particulier ceux transmis par les services de l’Etat, ce document trace néanmoins les grandes perspectives pour l’année 2024 et permet un débat éclairé.

Le rapporteur présente ainsi les grandes orientations du budget primitif 2024, sur la base du rapport d’orientations budgétaires ci-annexé.

Le quorum étant vérifié, le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à l’unanimité :

- PREND ACTE du Débat d’Orientations Budgétaires, afin d’examiner les grandes orientations qui présideront à l’élaboration du budget primitif 2024,

- VOTE le rapport du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024 annexé à la présente délibération.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h25

Le Maire, Le secrétaire de séance

Freddy CERDA Eric DEROT