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unknown - Communauté de communes - Coeur de Berry - 1694788278 liste des deliberations CC 11 09 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Berry - 1694788278 liste des deliberations CC 11 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Économie et finances,
N° Délibération Délibération Vote
2023-58 Renouvellement de poste à la Villa Quincy Unanimité
2023-59 Validation du projet de contrat de territoire Unanimité
2023-60 Renouvellement contret aidé Unanimité
2023-61 Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères 8 pour, 13 contre
2023-62 Adhésion à Cher Ingénièrie des Territoires Unanimité
2023-63 Conventionnement avec CIT - AMO Transfert de compétence eau et assainissement Unanimité
2023-64 Désignation représentant LEADER - PETR Centre Cher Unanimité
2023-65 Remboursement des salaires des budgets annexes au budget principal Unanimité
2023-66 Avis préalable à l'intervention de l'EPFLI à Chéry Unanimité
2023-67 Avis préalable à l'intervention de l'EPFLI à Quincy Unanimité
2023-68 Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Unanimité
2023-69 Convention de mise à disposition et règelement intérieur des équipements sportifs Unanimité
2023-70 Décision modificative n°2 - Budget principal Unanimité
2023-71 Décison modificative n°2 - Budget Orudres Ménagères Unanimité
2023-72 Création de deux postes non permanents à la Villa Quincy Unanimité
2023-73 Indemnités du Président et des Vice-présidents Unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023