Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 19.06.2025 18 h 30
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.06.2025 18 h 00
Déliberation - Deliberations CM du 19.06.2025 18 h 00
Procès Verbal - Proces verbal CM du 19.06.2025 seance 18 h 30
Procès Verbal - Proces verbal CM du 19.06.2025 seance 18 h 00
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 20.06.2024 seance de 18 h 30
Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.12.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 20.03.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 26.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20.06.2024 18h30
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.06.2025 18 h 30
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.06.2025 18 h 30)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Eau et assainissement,
République Française
D
PELISSANNE — BIEN VIVRE EN PROVENCE —
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU 19 JUIN 2025 (18 H 30)N° de la délibération Objet Approuvée/Rejetée
138/2025 Communication de l'inventaire du patrimoine statuaire de Approuvée Pélissanne
Convention de développement de la lecture publique entre le
139/2025 Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et la commune Approuvée de Pélissanne
Partenariat culturel 2025-2026 avec le Conseil Départemental 2
14072025 des Bouches-du-Rhône - Provence en Scène ? APProuvÉe
141/2025 Convention d'utilisation des installations municipales au profit du Approuvée collège Roger Carcassonne
Convention de mise à disposition annuelle de locaux au profit
142/2025 de l'association «Aux Bonheurs de Pélissanne» - Centre Approuvée
commercial le Galion
Convention de mise à disposition annuelle de locaux au profit
143/2025 de l'association « Côté Bambins » - Relais Petite Enfance «La Approuvée
Ribambelle »
Convention de mise à disposition annuelle de locaux au profit à
V#A/20S de l'association Pfssanne Cuir et Traditions ? Approuvée
145/2025 Affectation du résultat 2024 sur l'exercice 2025 - Budget Approuvée principal
146/2025 Budget supplémentaire 2025 - Budget principal de la Commune Approuvée 147/2025 Subvention 2025 à l'association Pélican Athlétisme Approuvée
148/2025 Subvention 2025 à l'association Pélichats Approuvée
149/2025 Subvention exceptionnelle à l'association Péli'thon Approuvée
150/2025 Convention avec l'office de tourisme du Massif des Costes pour Approuvée la gestion d'une billetterie
Convention de servitudes avec Enedis - Parcelle section AM 2
15142928 n° 476 — Lieu-dit Saint-Joseph ABPISUVÉE
152/2025 Modification du tableau des effectifs Approuvée
153/2025 Actions de formation des élus au titre de l'année 2024 Approuvée
154/2025 Plan de formation 2025-2026 Approuvée
Modification du régime indemnitaire tenant compte des
155/2025 fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement Approuvée professionnel (RIFSEEP)
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de
156/2025 discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes Approuvée proposé par le Centre de Gestion 13 (CDG13)
Désaffectation et déclassement d'un chemin communal sis le s
1S7/2025 Haut-Taulet et cession au propriétaire riverain Approuvée
Approbation de la convention d'intervention foncière en
158/2025 opération d'ensemble sur le site des cassades en phase Approuvée
impulsion-réalisation
Transfert en pleine propriété de biens immobiliers à la Métropole
159/2025 Aix-Marseille Provence pour la déchèterie et pour un réservoir Approuvée d'eau potable
Délégation de signature à un élu en vertu de l'article L.422-7 du
1602025 Ce de l'Uranne ABRIeuvÉe
161/2025 Incorporation dans le domaine public communal d'un bien Approuvée vacant sans maître
162/2025 a D du règlement intérieur du multi-accueil (Arc-en- Approuvée
Convention d'entente intercommunale de moyens et de
163/2025 fonctionnement du Relais Petite Enfance territorial entre la Approuvée commune de Pélissanne et la commune de Rognac
Avenant à la convention de partenariat dans le cadre d'une
164/2025 entente intercommunale entre le Relais Petite Enfance territorial Approuvée de Pélissanne et les communes de Coudoux, Lançon-Provence,
Velaux, La-Fare-les-Oliviers et Rognac
165/2025 Renouvellement du permis citoyen - 7ème édition Approuvée
2 5 JUIN 2025 Liste affichée en Mairie le [\
2 5 JUIN 2025 . Liste publiée sur le site Internet de la commune le À
Pascal MONTÉCOT
Maire de Pélissanne