Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 02.12.2025
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM du 02.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.11.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 26.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20.06.2024 18h30
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19.06.2025 18 h 30
Déliberation - Deliberations CM du 26.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21.12.2023
Déliberation - Deliberations CM du 12.11.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.12.2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.12.2025)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Institutions publiques,
République Française
IQ
PELISSANNE — BIEN VIVAE EN PROVENCE ——
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU 2 DÉCEMBRE 2025 N° de la
d'installations photovoltaïques sur la parcelle cadastrée AO n° 275 sise chemin de la Petite Brulière
délibération Objet Approuvée/Rejetée
Approbation de la convention de cession de voirie entre la 2
2860/2025 Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Pélissanne ABPrOUVES
Approbation de la convention de fonds de concours pour la
réalisation du programme d'investissement pour la réfection et z
28172028 l'aménagement des voies ex-départementales cédées par la Approuvée Métropole à la commune de Pélissanne et des voies adjacentes
282/2025 Conditions de mise à disposition des salles municipales pour les Approuvée élections municipales de mars 2026
283/2025 Subventions 2026 aux associations Approuvée
284/2025 Budget primitif 2026 - Budget principal de la commune Approuvée
Accord transactionnel avec l'entreprise DEPENYTE 3 285/2025 CONSTRUCTIONS Approuvée
Signature d'une convention de servitudes avec Territoire Énergie
286/2025 13 (ex-Syndicat Mixte d'Énergie des Bouches-du-Rhône - Approuvée Parcelle section BH n°126 - Avenue Monseigneur Maurice Plano
Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle
287/2025 cadastrée section AP n° 740 lotissement « Domaine des Approuvée
Bastides »»
288/2025 Modification du tableau des effectifs Approuvée
Adhésion à l'offre de service du pôle santé du Centre de L
2ER202S Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) ARPIOUVÉS
290/2025 Création d un Lieu d'Accueil Enfant-Parent (LAEP] itinérant « La Approuvée Bulle des Familles »
291/2025 Création d'un service public de la petite enfance et d'un Approuvée guichet Unique petite enfance
Approbation de la convention d'accueil des manifestations -
29212025 dans le cadre de « Lecture par Nature » 2025-2026 ABPIOUVÉS
Signature de la convention d'occupation du domaine public
293/2025 pour la production d'énergies renouvelables à partir Approuvée
Liste affichée en Mairie le O8 DEC. 2025
Liste publiée sur le site Internet de la commune le û $ DEC 2095
Pascal MONTÉCOT
Maire de Pélissanne 4,
Ë SE BE