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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n 05 signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
irolles en Hurepoix - COMMUNE - BP - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES »l<
Nombre de membres en exercice : 0 2°
Nombre de membres présents : @ 2 2
Nombre de suffrages exprimés : 8 27
VOTES :
Pour :0 29
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 15/03/2024
Présenté par Le Maire (1),
À Marolles-en-Hurepoix, le 28/03/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Marolles-en-Hurepoix, le 28/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
01 Monsieur Georges JOUBERT
02 Madame Josiane BOULENGER
03 Monsieur Patrick LAFON
04 Madame Chantal LETESSIER —""# ni
“=
05 Monsieur Frahcis PREUD'HOMME us S
06 Madame Nathalie RIVA-DUFAY
08 Madame Valérie DESPAUX
09 Monsieur Yann PONCET
10 Monsieur Jean-Claude CLLIVIER
11 Madame Sylvie COUSIN
” à; 7
12 Monsieur Bernard ECK 2
43 Madame Francine FICARELLI-CORBIERE Mb ln e/
14 Monsieur Pascal! LAURE ASS
— —
15 Monsieur Jean-Claude GENOT
16 Monsieur Dominique COUTON
17 Madame Christiane LAFRAGETTE
18 Madame Agnieszka LIPP
19 Monsieur Jérôme VOVARE
20 Madame Julie FLOCON
21 Monsieur Mohamed FALL
Page 71
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20240405-2803CM05RECTIF2-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 ““arolles en Hurepoix - COMMUNE - BP - 2024
v — AKKETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES »|<
22 Madame Fanny LAMBERT
23 Madame Magali DAURAT
24 Monsieur François CHAUVANCY
25 Monsieur Nicolas MURAIL
26 Madame Sophie LEONARD
27 Madame Isabelle GOLDSPIEGEL
28 Madame Christine TUSSIOT CAL SE r
29 Monsieur Gilles DELVALLE — — : ?
30 Madame Marie BOVE
Certifié exécutoire par Le Maire (1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
DS AVR. 2024
O5 AVR. 2024 A Marolles-en-Hurepoix, le
05 AVR. 2524 {2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de …, du Consqi
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 72
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20240405-2803CM05RECTIF2-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024