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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n 03 signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Collectivités territoriales,
Marolles en Hurepoix - COMMUNE - CA - 2023
— _V— ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
Nombre de membres en exercice : 82°
Nombre de membres présents : 0 22.
Nornbre de suffrages exprimés : © 2.4
VOTES :
Pour :@ 27
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 15/03/2023
Présenté par Le Maire (1},
A Marolies-en-Hurepoix, le 28/03/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session ordinaire
A Marolles-en-Hurepoix, le 28/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3),
01 Monsieur Georges JOUBERT
02 Madame Josiane BOULENGER
03 Monsieur Patrick LAFON
04 Madame Chantal LÉTESSIER
05 Monsieur Francis PREUD' HOMME
06 Madame Näthalie RIVA-DUFAY
08 Madame Valérie DESPAUX
09 Monsieur Yann PONCET
10 Monsieur Jean-Claude OLLIVIER
11 Madame Sylvie COUSIN
12 Monsieur Bernard ECK
13 Madame Francine FICARELLI-CORBIÈRE
14 Monsieur Pascal LAURE
15 Monsieur Jean-Claude GENOT
16 Monsieur Dominique COUTON
17 Madame Christiane LAFRAGETTE
18 Madame Agnieszka LIPP
19 Monsieur Jérôme VOVARD
20 Madame Julie FLOCON
21 Monsieur Mohamed FALL
Page 79
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20240329-2803CM03-DE
Date de télétransmission : 02/04/2024
Date de réception préfecture : 02/04/2024 V —- ARRETE E
Marolles en Hurepoix - COMMUNE - CA - 2023
T SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
22 Madame Fanny LAMBERT
23 Madame Magali DAURAT
24 Monsieur François CHAUVANCY
25 Monsieur Nicolas MURAIL
26 Madame Sophie LEONARD
27 Madame Isabelle GOLDSPIEGEL
28 Madame Christine TUSSIOT
29 Monsieur Gilles DELVALLE
30 Madame Marie BOVE
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 3 AR 2074
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
D? AVR. 2024
A ,le
Û3 AVR. 2024
(2) Indiquer la nature de l’assernblée délibérante : du conseil régional de ., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,
Page 80
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20240329-2803CM03-DE
Date de télétransmission : 02/04/2024
Date de réception préfecture : 02/04/2024