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Déliberation - deliberation n 02 pages de signatures bp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n 02 pages de signatures bp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Marolles en Hurepoix - COMMUNE - BP - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice :29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 1%
VOTES :
Pour : À
Contre :+
Abstentions :
Date de convocation : 20/02/2026
Présenté par Le Maire (1),
A Marolles-en-Hurepoix, le 05/03/2026
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Marolles-en-Hurepoix, le 05/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
À 1.
.
02 Madame Josiane BOULENGER d À
03 Monsieur Patrick LAFON AR —
04 Monsieur Francis PREUD'HOMME _ f
05 Madame Nathalie RIVA-DUFAY
06 Madame Valérie DESPAUX WE D Qu at D) ss
07 Monsieur Yann PONCET
08 Madame Sylvie COUSIN
09 Monsieur Bernard ECK
10 Madame Francine FICARELLI-CORBIERE
11 Monsieur Pascal LAURE 2
——
12 Monsieur Jean-Claude GENOT
N
13 Monsieur Dominique COUTON / ) _
. .
ue _—
14 Madame Christiane LAFRAGETTE S
15 Madame Agnieszka LIPP
16 Monsieur Jérôme VOVARD ZE
17 Madame Julie FLOCON
18 Monsieur Mohamed FALL RE ——-
#
19 Madame Fanny LAMBERT Lo cd
Page 101
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20260306-05032026CM02-DE
Date de télétransmission : 09/03/2026
Date de réception préfecture : 09/03/2026 Marolles an Hurepoix - COMMUNE - BP - 2026
V—-ARRETEET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
PA
20 Madame Magali DAURAT ET
21 Monsieur François CHAUVANCY FF uv”
=
22 Monsieur Nicolas MURAIL HART Pr : 7
23 Madame Sophie LEONARD KÈ = DS
24 Madame Isabelle GOLDSPIEGEL À
25 Madame Christine TUSSIOT AE
26 Monsieur Gilles DELVALLE
——,
27 Monsieur Dominique DARGERE ÈS
28 Madame Joana POIRIER-MAURY
29 Madame Nathalie BROSSERON nr È À
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Marolles-en-Hurepoix, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 102
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20260306-05032026CM02-DE
Date de télétransmission : 09/03/2026
Date de réception préfecture : 09/03/2026