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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - communique)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Égalité et non-discrimination,
€
AMIS LU
Surgères,
le
12
octobre
2022
\
Ma
Communauté
COMMUNIQUÉ
de
Communes
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
18
octobre
2022
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
20
septembre
2022 2.
CENTRE
INTERCOMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
2.1
Présentation
de
l'activité
du
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
Aunis
Sud
par
Madame
Cécile
GIOAN,
Directrice
de
la
structure
3.
ENVIRONNEMENT
3.1
Candidature
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
à
l'appel
à
projet
« TEPOS
en
devenir
» de
la
région
Nouvelle
Aquitaine
3.2
Projet
Alimentaire
Territorial
-
Désignation
de
deux
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Comité
de
pilotage
4.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
4.1
Parc
d'activités
économiques
du
Fief
Girard
(Extension
Sud)
—
Le
Thou
— Signature
de
l'acte
de
dépôt
de
pièces
du
lotissement
4.2
Parc
d'activités
économiques
du
Fief
Girard
(Extension
sud)
-
Le
Thou
-
Vente
d'un
terrain
5.
FINANCES
5.1
Procès-verbal
de
transfert
du
complexe
sportif
de
la
commune
de
Surgères
—
Autorisation
de
signature
du
Président
5.2
Procès-verbal
de
restitution
du
dojo
du
complexe
sportif
à
la
commune
de
Surgères
-
Autorisation
de
signature
du
Président
5.3
Régie
de
recettes
de
la
piscine
de
Surgères
- Demande
de
remise
gracieuse
5.4
Décision
modificative
n°1
au
Budget
Primitif
2022
du
budget
annexe
Pépinière
Agroalimentaire 6.
RESSOURCES
HUMAINES
6.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
6.2
Présentation
du
plan
d'action
égalité
professionnelle
entre
les
femmes
et
les
hommes
7.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
8.
REMERCIEMENTS
44,
rue
du
19
mars
1962
+ BP
89
« 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Elus
Communautaires,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs
et
cordiaux.