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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Travail et emploi,
€ Ma
Communauté
de
Communes
COMMUNIQUÉ
‘
Surgères,
le 11
octobre
2023
/
æ
——
æ
U
E
\
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
17
octobre
2023
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
1.1
Installation
d'un
nouvel
élu
communautaire
1.2
Election
d'un(e)
Vice-Président(e)
1.3
Détermination
du
nombre
de
membres
du
bureau
communautaire
et
élection
de
nouveau(x)
membre(s)
2.ENVIRONNEMENT 2.1
Service
unifié
Conseiller
en
Energie
Partagée
(CEP)
-
Installation
du
Comité
de
pilotage
-
Désignation
de
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
2.2
Plateforme
Rénov'info
Service
-
Adoption
de
la
charte
d'engagements
des
professionnels
de
la
rénovation
énergétique
sur
les
territoires
du
nord
17
&
Désignation
de
deux
délégués
au
comité
de
pilotage
de
la
charte
3.RESSOURCES
HUMAINES
3.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
4.DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
4.1
Parc
d'activités
économiques
du
Fief
Magnou
(commune
de
Forges)
—-
Demande
d'autorisation
environnementale
de
la
société
Prernier
Tech
Terreau
Star
pour
le
projet
d'extension
de
l'installation
de
fabrication
de
terreaux
- Avis
du
Conseil
Communautaire
4.2
Droit
de
Préemption
Urbain
—- Déclaration
d'intention
d'Aliéner
n°2300015
5.MOBILITÉ 5.1
Rapport
d'activité
du
service
Transport
À
la
Demande
(TAD)
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Année
2022
-— Validation
5.2
Avenant
n°1
à
la
convention
de
délégation
de
compétences
du
Transport
A
la
Demande
et
son
annexe
« descriptif
du
service»
passée
avec
la
région
Nouvelle-Aquitaine
-
Autorisation
de
signature
5.3
Convention
de
subvention
en
matière
d'organisation
du
Transport
A
la
Demande
pour
l'année
2023
- 2024
avec
la
Région
Nouvelle-Aquitaine
- Autorisation
de
signature
6.ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE
/ DEVELOPPEMENT
SOCIAL
6.1
Volet
enfance,
jeunesse,
famille
&
développement
social
-
Solde
des
subventions
au
titre
de
l'année
2023
6.2
Reprise
de
la
gestion
du
matériel
commun
par
le
service
Enfance,
jeunesse,
famille
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Décision
de
principe
7.FINANCES 7.1
Budget
Principal
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
- Décision
Modificative
n°1
au
budget
primitif
2023
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
-« 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
« Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr 8.ADMINISTRATION
GENERALE
8.1
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
communautaires
du
28
février,
21
mars
et
11
avril
2023
8.2
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Equipements
—
Bâtiments
— Voiries
8.3
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Environnement
8.4
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Enfance
Jeunesse
Famille 8.5
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Planification
&
Urbanisme 8.6
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Mobilités
8.7
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
développement
économique
8.8
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Sport
8.9
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Développement
Social
8.10
Modification
de
la
composition
de
la
commission
communautaire
Finances
8.11
Modification
de
la
composition
de
la
commission
extracommunautaire
Aménagement
des
terrains
familiaux
8.12
Nouvelle
composition
du
Comité
de
Pilotage
(COPIL)
Muiualisation
8.13
Projet
Alimentaire
Territorial
La
Rochelle
Aunis
Ré
-
Désignation
d'un(e)
conseiller(ère)
suppléant{(e)
au
Comité
de
Pilotage
8.14
Commission
Départementale
d'Aménagement
Commercial
(CDAC])
de
la
Charente-
Maritime
— Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
8.15
Office
de
Tourisme
Aunis
Marais
Poitevin
(OTAMP)
-
Entente
avec
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Atlantique
pour
assurer
le
portage
de
l'OTAMP
-
Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
8.16
Office
de
Tourisme
Aunis
Marais
Poitevin
(OTAMP)
-
Désignation
de
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Comité
de
Direction
8.17
Comité
Syndical
du
Syndicat
Mixte
de
la
Charente
Aval
(SMCA)
-—
Election
d'un(e)
conseiller(ère) 8.18
Syndicat
Mixte
pour
le
Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCOT)
La
Rochelle
Aunis
—
Election
d'un(e)
conseiller(ère)
8.19
Collège
Hélène
de
Fonsèque
à
Surgères
- Désignation
d'un
représentant
suppléant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
8.20
Lycée
Professionnel
du
Pays
d'Aunis
à
Surgères
- Désignation
d'un
représentant
suppléant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
9.DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA BELEGATEN
Président
An if:
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
« 17
700
Surgères
M
emmuneuis
Tél.
05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
: contact@aunis-sud.fr
de
Communes
www.aunis-sud.fr