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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - communique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
Surgères,
le
11
décembre
2024
A. Imagine S
juraité
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
17
décembre
2024
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Marlin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1 ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Installation
des
nouveaux
élus
de
la
commune
de
Saint
Pierre
La
Noue
1.2
Nouvelle
composition
du
Bureau
Communautaire
2.
CONSERVATOIRE
INTERCOMMUNAL
DE
MUSIQUE
2.1
Projet
de
réhabilitation
d'un
ensemble
immobilier
pour
la
création
d'un
nouveau
conservatoire
intercommunal
de
musique
-— Plan
de
financement
au
stade
APD
3.
MARCHES
PUBLICS
3.1
Mission
de
moañtrise
d'oeuvre
pour
la
création
d'un
gymnase
à
Aigrefeuille
d'Aunis
{procédure
restreinte}
- Concours
anonyme
sur
esquisse
- Autorisation
du
Président
à
signer
le
marché 4.
FINANCES
4.1
Attribution
de
fonds
de
concours
auprès
de
communes
membres
4.2
Budget
Annexe
Bâtiments
Relais
: Admission
en
non-valeur
de
créances
irécouvrables
4.3
Budget
Annexe
Parc
d'activités
le
Cluseau
: Décision
Modificative
n°1
4.4
Budget
Annexe
Zone
d'Activités
Le
Thou
Tranche
IF:
Décision
Modificaltive
n°1
5.
RESSOURCES
HUMAINES
5.1
Modification
de
la
délibération
du
23
juin
2015
fixant
les
modalités
de
recours
aux
astreintes
et
aux
permanences
pour
l'ensemble
de
ia
fière
technique
5.2
Rapport
Social
Unique
(RSU)
de
l'année
2023
-
Présentation
6. DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
6.1
Rédlisation
de
l'inventaire
des
Parcs
d'Activité
Economique
du
territoire
Aunis
Sud
— Arrêt
6.2
Droit
de
Préemption
Urbain
—
Déclaration
d'intention
d'Aliéner
{DIA)
24U004
é.3
Droit
de
Préemption
Urbaïn
-
Déclaration
d'intention
d'Aliéner
(DIA)
24U005
6.4
Convention
relative
au
dispositif
de
soutien
à
l'ingénierie
des
Petites
Villes
de
Demain
(PVD)
—
Etude
capacitaire
pour
l'aménagement
de
la
friche
Surfilm
à
Surgères
-
Autorisation
de
signature 7. MOBILITES 7.1
« Plan
vélo
du
quotidien
» du
Département
de
Charente-Maritime
-
Convention
cadre
à
passer
pour
sa
mise
en
œuvre
- Autorisation
de
signature
7.2
Réaïisation
de
l'itinéraire
cyclable
expérimental
« Saint-Mard
+
Surgères
n - Convention
de
Délégation
de
maïñirise
d'ouvrage
et
de
financement
à
passer
avec
le
Département
de
Charente-Maritime
et
les
communes
concernées
- Autorisation
de
signature
8.
URBANISME
- PLANIFICATION
8.1
Avis
sur
le
projet
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriate
La
Rochelle-Aunis
arrêté
ie
25
septembre
2024
8.2
Modification
de
droit
commun
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
tenant
lieu
de
Programme
Local
de
l'Habitat
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Bilan
de
la
concertation 9.
GENS
DU
VOYAGE
9.1
Avis
sur
le
5ème
schéma
Départemental
d'Accueil
et
d'habitat
des
Gens
Du
Voyage
en
Charente-Maritime
portant
sur
la
période
2025-2031
10.
ENVIRONNEMENT
&
TRANSITIONS
10.1
Rénov'info
Service
:
o
PIG
Pacte
Territorial
France
Rénov
2025-2029
/ Voiets
1 &
2 -
Délibération
de
principe
portant
engagement
à
la
signature
avec
l'Anah
o
Nouvelle
convention
de
service
unifié
entre
les
EPCI
membres
10.2
Projet
Alimentaire
Territorial
(PAT)
-
Mandatement
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Rochelle
pour
une
candidature
commune
au
dispositif
« Terres
de
Transitions
» et accord
de
consortium
10.3
Syndicats
mixtes
assumant
des
compétences
transférées
par
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Rapports
d'activités
de
l'année
2023
- Information
17.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION