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Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Séance du 30 SEPTEMBRE 2026 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents : M. Gilles BRIENS, Mme Gladys FLAMAND BAR, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, Mme Vanessa ORGELET, M. Olivier PAOUR, M. Jean-Pierre PILLON, M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda TERACOL, M. Dominique VAGINET, M. Frédéric VIENOT, Mme Flavie WIDMAIER.
Absents excusés : M. Jean-Pierre BOUTY (pouvoir donné à Josette GUERRIER), Mme Christine GREEN (pouvoir donné à Frédéric VIENOT), M. Christian GARCIA (pouvoir donné à Mme Elyanne ROSNER)
Secrétaire de séance : Mme Marie LABROSSE GROSSET
Date de la convocation : 24 SEPTEMBRE 2026 Date de l’affichage : 24 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la
délibération :
Objet : Approuvée / Rejetée
D2026_065 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 septembre 2026 Approuvée à l’unanimité
D2026_066 Election d’un adjoint à la suite d’une démission Approuvée à l’unanimité D2026_067 Modification des commissions municipales Approuvée à l’unanimité D2026_068 Désignation d’un nouveau délégué élu pour le CNAS Approuvée à l’unanimité D2026_069 Prise en charge des frais de transport des élus Approuvée à l’unanimité D2026_070 Mise en place d’un temps d’accompagnement et d’appui à la scolarité et rémunération des enseignants
Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 02/10/2026