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Déliberation - Liste des deliberations du 09032026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Séance du 9 MARS 2026 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents : M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI, Mme Brigitte FROMONT, M. Marc SOLFOROSI, M. Frédéric VIENOT, Adjoints au Maire.
Mmes Claire ANDRIEUX, Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, Jean- Pierre PILLON, Conseillers municipaux.
Absent(s) excusé(s) : Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER (pouvoir donné à Mme E. CARGNELLI)
Secrétaire de séance : M. Florent PATIN
Date de la convocation : 4 mars 2026 Date de l’affichage : 4 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la
délibération :
Objet : Approuvée / Rejetée
D2026_016 Délibération approuvant le Compte Financier Unique pour l’année 2025 Approuvée à l’unanimité (M. le
Maire n’a pas pris part au vote)
D2026_017 Affectation des résultats au budget primitif 2026
Approuvée à 10 voix POUR, 0
voix CONTRE et 2
ABSTENTIONS (Mme C.
PFLIEGER-LEGOUGE et M. J-P
PILLON)
D2026_018 Décision d’indemnisation de la boulangerie suite aux travaux de voirie liés à l’aménagement de la Place Longue Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 10/03/2026