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Compte-Rendu - ens6a CR CM 20181128
Document publié le Vendredi 23 novembre 2018 par la commune de Bey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ens6a CR CM 20181128)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2018
L'an deux mil dix-huit, le vingt-trois novembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la commune de BEY,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence
de Monsieur Michel GENTIL, Maire de BEY.
Membres présents : Mrs CATHERIN Sébastien, Michel GENTIL, Michel GADIOLET, Jean GALLE, Patrice
GUILLEMELLE, Luc PERRAUD, Karyl THEVENIN et Mmes DOST Nathalie, Georgette JOUSSERAND, Carine
THOMAS-MOIROUD.
Excusé : Richard BRENOT.
Le conseil municipal réuni :
A PRESENTÉ
Le service civique, il interviendra sur les communes de Cruzilles les Mepillat et Bey. Il
accompagnera l’Agenda 21 – Végétalisation des mares et plantations (espace Chou d’âne) et action
Alec 01
A NOMMÉ
Comme délégués au syndicat des eaux Bresse Saône Dombes : Titulaire : Gentil Michel Suppléant :
Luc PERRAUD,
A VOTÉ
les participations aux frais scolaires de l’école de Cormoranche sur Saône soit :
146 € pour l’arbre de Noël
1 482 € pour les fournitures scolaires
12 120 € de frais de fonctionnement
A DECIDÉ
De réaliser les travaux de l’espace chou d’âne,
De solliciter les entreprises pour les deux lots : VRD et Aménagement paysager
De participer à l’acquisition de mobiliers pour l’aménagement de la cantine scolaire au prorata
numéris,
D’installer un extincteur dans le local du four communal,
D’acquérir les parcelles cadastrées B 237, 238, 261 au prix de 0.20 cts le m².
Le Maire
Michel GENTIL