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Compte-Rendu - ens6b CR CM 20190125
Document publié le Vendredi 25 janvier 2019 par la commune de Bey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ens6b CR CM 20190125)
Thèmes du document : Formation, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie
580 route des Boissonnets
ÿ 01290 BEY
* 94,74.04.00.27 - email: mairie.bey@free.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2019 El
L'an deux mille dix neuf, le vingt cinq janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de BEY (AIN), régulièrement convoqué en session extraordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Michel GENTIL, Maire.
Présents : MM GENTIL Michel, Maire, Michel GADIOLET, Luc PERRAUD, Richard BRENOT, Sébastien CATHERIN, Jean GALLE, Patrice GUILLEMELLE, Kary! THEVENIN, Mmes Nathalie DOST, Georgette JOUSSERAND, Carine THOMAS-MOIROUD
Excusés : Néant
Madame Carine THOMAS-MOIROUD a été désignée secrétaire de séance
“ Le conseil municipal réuni :
& À APPROUVE
- A l'unanimité des membres présents et représentés, le compte rendu du conseil du 14 décembre 2018
$ A DECIDÉ
-__ D’approuver les conditions patrimoniales et financières du transfert de la zone artisanale de CHAVEYRIAT à la Communauté de communes de la Veyle présentées ci-dessus ;
-__ D’ autoriser le Maire à signer la délibération correspondante
& A DECIDÉ
-__ décide, à l'unanimité des membres présents et représentés, d'acheter auprès des établissements CUNY de BOURG EN BRESSE, un fourneau gaz neuf de type Ambassade CG 841 P, pour un montant HT de 2045 euros
& A DECIDÉ
- à l'unanimité des membres présents et représentés, de ne pas renouveler son adhésion à
l'Association « Notre Village Terre d'Avenir ».
& A DECIDÉ
- à l'unanimité des membres présents et représentés, d'acquérir des éléments sportifs et mobiliers et de les installer dans l’espace Chou d’Ane.
$ A DECIDÉ
- à l’unanimité des membres présents et représentés, d'approuver la sélection proposée à savoir l’entreprise
SARL BERGER TP 38 Impasse du Mont Essui 01140 GARNERANS pour un montant de 18 965.00 euros HT.
Ces travaux aménageront le parking et les abords des cimetières ainsi que l’espace Chou d’Ane.
$ A DECIDÉ
- à l'unanimité des membres présents et représentés, décide d'approuver la sélection proposée à savoir
l’entreprise CALAD JARDINS SERVICES, 706 route d’Herbain 69400 ARNAS pour un montant de 24 575.00
euros HT.
& A DECIDÉ
- à l'unanimité des membres présents et représentés, de donner une formation CACES 1 à l'agent communal et de financer le stage et les frais de déplacement de celui-ci pour la session de formation dans l'entreprise HSE située à CHANEINS (01990) du 06/03/2019 au 08/03/2019. & A DECIDÉ
- de la gratuité de l’utilisation du terrain de Chou d’Ane pour l’année 2018 et précise que la délibération
prise ce jour annule la délibération n° 2018-59 du 14 décembre 2018
& A DECIDÉ
-__ de réfléchir à l'éventuelle acquisition d’un broyeur
& A ENTENDU
- le compte rendu de la commission Jeunesse de la Communauté de Communes fait par Madame Nathalie DOST
Le Maire,
Michel GENTIL