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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2023
Approbation du PV de la séance du 25 mai 2023.
- Délibération n° 1 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur l’approbation du PLUi.
Rapporteur : M. FABRE Claude
- Délibération n° 2 : Passation des marchés accord-cadre de travaux de voirie, d’aménagements et de réseaux divers.
Rapporteur : M. INES Claude
- Délibération n° 3 : Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial – Service Urbanisme. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 4 : Création d’un emploi d’adjoint administratif agent polyvalent. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 5 : Création d’un emploi d’adjoint administratif – Service Commande Publique. Rapporteur : M. le Maire
- Délibération n° 6 : Recrutement de 4 vacataires
Rapporteur : M. le Maire