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Déliberation - 2024 10 02 Modification de la composition des commissions municipales et cre
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 02 Modification de la composition des commissions municipales et cre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Changement climatique,
Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
Publié le S L O7
ID : 064-216401299-20241014-20241002-DE
Département des Pyrénées-Atlantiques
Commune de BILLERE Délibération n° 2024-10-02
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BILLÈRE
SÉANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre le 14 octobre à 18 heures 30, le Conseil municipal de Billère s’est réuni à l'auditorium
de la médiathèque d’Este, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Arnaud JACOTTIN, Maire,
en session ordinaire,
Date d'envoi de la convocation :
08/10/2024
Date d'affichage :
08/10/2024
Nombre de membres :
Afférents : 31
Présents : 26
Qui ont pris part au vote : 31
Votes:
Pour : 31
Contre : 0
Abstentions : O
Présents : M. JACOTTIN, M. OCHEM, Mme MATHIEU-LESCLAUX, M. MAZODIER, Mme FRANCO, M. CHAVIGNÉ, Mme AUCLAIR, M. BAYSSAC, Mme FERRER,
M. CABANES, M. BALMORI, M. COLLET, M. MAUBOULES, M. LALANNE,
Mme LOURAU, Mme DE BOISSEZON, Mme GARCIA-ORCAJADA, M. TALAALOUT, Mme WEISS, Mme LABOURET, Mme VEILHAN, Mme SCHIANO, M. LARCHER,
M. RIBETTE, Mme BOGNARD, Mme FLOUS.
Absents excusés : Mme FOURCADE, Mme LAHERRERE-SOUVIRAA,
M. NASSIEU-MAUPAS, M. COLIN, M. LESCHIUTTA, M. FRETAŸ, M. DEFRASNE.
Pouvoirs : Mme FOURCADE à Mme MATHIEU-LESCLAUX, Mme LAHERRERE-
SOUVIRAA à M. COLLET, M. NASSIEU-MAUPAS à M. MAUBOULES, M. FRETAY à
Mme FLOUS, M. DEFRASNE à Mme BOGNARD.
Secrétaire de séance : Mme MATHIEU-LESCEAUX.
N° 2024-10-02
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET
CRÉATION DE LA COMMISSION « SOLIDARITÉ INTERNATIONALE,
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ET JUMELAGES »
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Considérant l’élection de M. Arnaud JACOTTIN en tant que Maire ;
Considérant la nécessité de créer une nouvelle commission en charge de la solidarité internationale,
de la coopération décentralisée et des jumelages ;
Vu la délibération N°2024-03-02 désignant les membres des 8 commissions municipales ;
Considérant qu’il convient de modifier la composition des commissions municipales ;
Conseil municipal — Séance du 14 octobre 2024 Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
Publié le
ID : 064-216401299-20241014-20241002-DE
VIT
Il est proposé la nouvelle composition des commissions municipales (M. le Maire, Arnaud JACOTTIN,
étant président de droit de toutes les commissions) :
COMMISSION TRAVAUX-URBANISME :
Julien BAYSSAC, Véronique MATHIEU-LESCLAUX, Thomas CHAVIGNÉ, Natalie FRANCO, Frédérick
MAZODIER, Christine FERRER, François COLLET, Mathilde LABOURET, Bénédicte VEILHAN, Patrick
MAUBOULES, Jean-Yves LALANNE, Françoise LAHERRERE-SOUVIRAA, Louis BALMORI, Jérôme
RIBETTE, Stéphanie BOGNARD, Christophe LESCHIUTTA, Frédéric DEFRASNE.
COMMISSION FINANCES :
Ornella AUCLAIR, Véronique MATHIEU-LESCLAUX, Natalie FRANCO, Jean-Yves LALANNE, Jean-Philippe
NASSIEU-MAUPAS, François COLLET, Louis BALMORI, Jérôme RIBETTE, Christophe LESCHIUTTA,
Stéphanie BOGNARD.
COMMISSION ÉDUCATION-JEUNESSE :
Thomas CHAVIGNÉ, Julien OCHEM, Julien BAYSSAC, Thérèse DE BOISSEZON, Sylvie LOURAU,
Mohamed TALAALOUT, Bénédicte VEILHAN, Stéphanie BOGNARD, Pascal FRETAY, Corinne FLOUS.
COMMISSION SPORTS :
Frédérick MAZODIER, Julien BAYSSAC, Patrick MAUBOULES, Louis BALMORI, Mohamed TALAALOUT,
Stéphanie BOGNARD, Pascal FRETAY, Corinne FLOUS.
COMMISSION SOLIDARITÉS :
Véronique MATHIEU-LESCLAUX, Ornella AUCLAIR, Frédérick MAZODIER, Jean-Philippe NASSIEU- MAUPAS, Christine FERRER, Thérèse DE BOISSEZON, Patrick MAUBOULES, Louis BALMORI, Maryse FOURCADE, Jérôme RIBETTE, Christophe LESCHIUTTA.
COMMISSION PARTICIPATION CITOYENNE-VIE ASSOCIATIVE, ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE :
Christine FERRER, Thomas CHAVIGNÉ, Jacques CABANES, Sylvie LOURAU, Mathilde LABOURET,
Béatrice GARCIA-ORCAJADA, Maryse FOURCADE, Johanna WEISS, Christian LARCHER, Stéphanie
BOGNARD, FrédéricDEFRASNE.
COMMISSION CULTURE-PATRIMOINE :
Julien OCHEM, Julien BAYSSAC, Jacques CABANES, Mathilde LABOURET, Françoise LAHERRERE-
SOUVIRAA, Louis BALMORI, Béatrice GARCIA-ORCAIJADA, Christian LARCHER, Corinne FLOUS, Frédéric
DEFRASNE.
COMMISSION VILLE DURABLE-TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :
Natalie FRANCO, Julien OCHEM, Christine FERRER, Thérèse DE BOISSEZON, Jacques CABANES, Sylvie
LOURAU, François COLLET, Béatrice GARCIA-ORCAJADA, Johanna WEISS, Valérie SCHIANO, Jérôme
RIBETTE, Pascal FRETAY.
Conseil municipal — Séance du 14 octobre 2024 Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
Publié le S L O7
ID : 064-216401299-20241014-20241002-DE
COMMISSION SOLIDARITÉ INTERNATIONALE, COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ET JUMELAGES :
Jacques CABANES, Julien OCHEM, Véronique MATHIEU-LESCLAUX, Natalie FRANCO, Christine
FERRER, Patrick MAUBOULES, Christophe LESCHIUTTA, Corinne FLOUS.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
D’ABROGER la délibération N°2024-03-02 ;
- D’APPROUVER la composition des commissions présentée ci-dessus ;
- DE CRÉER la nouvelle commission « Solidarité internationale, coopération décentralisée et
jumelages ».
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de son
affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l’abjet
des recours suivants :
1-Recours administratif gracieux auprès des services de la
Ville de Billère
2-Recours contentieux pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de Pau
Délibération rendue exécutoire
après transmission à la Préfecture le :
Mise en ligne sur le site internet le :
Conseil municipal — Séance du 14 octobre 2024
Fait et délibéré à BILLERE,
les jour, mois et an que dessus
et ont signé les membres présents,
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Arnaud JACOTTIN Envoyé en préfecture le 16/10/2024
Reçu en préfecture le 16/10/2024
k FF Publié le:
ID : 064-216401299-20241014-20241002-DE