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Déliberation - 02 Commissions muncipales tampon
Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Commissions muncipales tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Énergies,
° VILLE DE l ere Reçu en préfecture le 16/06/2021
Affiché le so
Département des Pyrénées-Atlantiques ID : 064-216401299-20210615-64140CM20210602-DE Commune de BILLERE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BILLERE
L'an deux mille vingt et un le 15 juin à 18 heures et 30 minutes, le Conseil municipal de Billère s’est réuni en visioconférence via
l'application Zoom, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves LALANNE, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles et l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 08 juin 2021. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 08 juin 2021.
Etaient présents: M. LALANNE. M. JACOTTIN. Mme MATHIEU-LESCLAUX. M. CHAVIGNE. Mme PINTO. M. OCHEM. Mme FRANCQ. M. MAZODIER. Mme AUCLAIR. M. NASSIEU-MAUPAS. M. MONTAUT. M. CABANES. M. DUMONT. Mme FOURCADE. M. BALMORI. M. COLLET. Mme LAHERRERE-SOUVIRAA. Mme FERRER. Mme LOURAU. Mme DE BOISSEZON. Mme GARCIA-ORCAJADA. M. TALAALOUT. Mme WEISS. M. LESCHIUTTA. Mme FLOUS. M. FRETAY. Mme BOGNARD. M. RIBETTE. Mme VEILHAN.
S'étaient fait représenter: M. BAYSSAC (qui a donné procuration à M. MAZODIER). Mme LABOURET (qui a donné procuration à Mme FRANCQ). Mme FLEURY BONNE (qui a donné procuration à M. RIBETTE).
Absent excusé : M. MAUBOULES.
A été nommée secrétaire : Mme AUCLAIR
SEANCE DU MARDI 15 JUIN 2021 |
NOMBRE DE MEMBRES VOTE
AFFERENTS PRESENTS QUI ONT PRIS PART AU VOTE Unanimité
33 29 32 (Pour : 32)
N°2021.06.02
OBJET : COMMISSIONS MUNICIPALES
RAPPORTEUR : Mme AUCLAIR
Vu la délibération n°2020.05.08 désignant les membres des 9 commissions municipales ;
Considérant l'installation de Mme Bénédicte VEILHAN au sein du Conseil municipal en remplacement
de Mme Thérèse RAYNEAU PILLER démissionnaire en date du 02 février 2020 ;
Considérant qu'il convient de modifier la composition des commissions municipales ;
Madame AUCLAIR propose d'apporter des modifications aux commissions municipales comme suit :
TRAVAUX-URBANISME
M. JACOTTIN, Mme MATHIEU-LESCLAUX, M. CHAVIGNE, Mme FRANCO, Mme AUCLAIR, M. MAZODIER, M. COLLET, Mme LABOURET, M. MAUBOULES, Mme LAHERRERE-SOUVIRAA, M. DUMONT, M. BALMORI, M. MONTAUT, M. RIBETTE, Mme BOGNARD, M. LESCHIUTTA.
SOLIDARITES
Mme MATHIEU-LESCLAUX, Mme AUCLAIR, M. MAZODIER, M. NASSIEU-MAUPAS, Mme FERRER, Mme DE BOISSEZON, M. MAUBOULES, M. BALMORI, Mme GARCIA-ORCAJADA, Mme FOURCADE, M. LESCHIUTTA, Mme FLEURY BONNE.
EDUCATION ET JEUNESSE
M. CHAVIGNE, Mme PINTO, M. OCHEM, M. BAYSSAC, Mme DE BOISSEZON, Mme LOURAU, M. TALAALOUT, Mme BOGNARD, M. FRETAY, Mme FLOUS, Mme VEILHAN.
PARTICIPATION CITOYENNE, VIE ASSOCIATIVE, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Mme PINTO, M. CHAVIGNE, Mme FERRER, M. CABANES, Mme LOURAU, Mme LABOURET, Mme GARCIA-ORCAJADA, Mme FOURCADE, Mme WEISS, Mme FLEURY BONNE.
CULTURE ET PATRIMOINE
M. OCHEM, Mme PINTO, M. BAYSSAC, M. CABANES, Mme LABOURET, Mme LAHERRERE- SOUVIRAA, M. BALMORI, Mme GARCIA-ORCAJADA, M. DUMONT, Mme FLEURY BONNE, Mme FLOUS. Envoyé en préfecture le 16/06/2021
Reçu en préfecture le 16/06/2021
Affiché le ses
BE 064- 216401299- 20210615-64140CM20210602-DE
VILLE DURABLE— TRANSITION ENERGETIQUE— COOPERATIONS D MME FRANCQ, M. OCHEM, Mme FERRER, Mme DE BOISSEZON, M. CABANES, Mme LOURAU, M. COLLET, Mme GARCIA-ORCAJADA, Mme WEISS, M. MONTAUT, M. RIBETTE, M. FRETAY.
SPORTS
M. MAZODIER, Mme PINTO, M. BAYSSAC, M. MAUBOULES, M. BALMORI, M. TALAALOUT, M. DUMONT, M. MONTAUT, Mme BOGNARD, M. FRETAY, Mme FLOUS.
VILLE NUMERIQUE ET ACCESSIBILITE
Mme AUCLAIR, Mme MATHIEU-LESCLAUX, M. OCHEM, M. NASSIEU-MAUPAS, M. BAYSSAC, M. TALAALOUT, M. LESCHIUTTA.
FINANCES
M. NASSIEU-MAUPAS, Mme MATHIEU-LESCLAUX, M. JACOTTIN, Mme FRANCQ, Mme AUCLAIR, M. COLLET, M. BALMORI, M. RIBETTE, M. LESCHIUTTA.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE d'abroger la délibération n°2020.05.08 ;
APPROUVE la composition des commissions présentées ci-dessus.
Fait et délibéré à BILLERE, les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire
La présente délibération peut, si elle est contestée dans
un délai de deux mois à compter de sa publication ou de
son affichage ou de sa notification aux intéressés, faire
l’objet des recours suivants :
4; Recours administratif gracieux auprès des
services de la Ville de Billère
2: Recours contentieux pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Pau Envoyé en préfecture le 16/06/2021
Reçu en préfecture le 16/06/2021
Affiché le ec
ID : 064-216401299-20210615-64140CM20210602-DE