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Procès Verbal - pv 2020 05 23
Procès Verbal - CM01 PV 28 05 20
Conseil Municipal - f7779 procn verbal cm 2023 09 28
Procès Verbal - PV CM 2020 05 26
Procès Verbal - f5418 pv 28 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (Procès Verbal - f5418 pv 28 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Se
TT
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
de
la séance
publique
du
28
mai
2020
7
deux
mille
vingt,
le
28
mai
à 18
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Redon
proclamés
élus
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
à
la
salle
Catherine
Destivelle
du
Complexe
Sportif
Joseph
Ricordel,
conformément
à
l'article
9
de
l'ordonnance
n°
2020-562
du
13
mai
2020,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
voie
dématérialisée
le
20
mai
2020.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
publiés
et
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le 20
mai
2020.
Nombre
de
membres
dont
le Conseit
doit-être
composé
: 29
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
conseillers
qui
assistent
à la séance
: 28
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Duchêne,
Maire
sortant,
qui
a donné
lecture
des
résultats
des
procès-verbaux
de
l'élection
du
15
mars
2020
et
a déclaré
installer
les
29
conseillers
municipaux.
Le
conseil
a
choisi
ensuite
pour
secrétaire
Monsieur
Valentin
Perré.
Conseillers
présents
:
Madame
Penot,
Monsieur
Le
Coz,
Madame
Fouchet,
Monsieur
Droguet,
Madame
Denigot,
Monsieur
Remande,
Madame
Hurtel,
Monsieur
Quélard,
Madame
Torlay,
Monsieur
Carpentier,
Madame
Lanson,
Monsieur
Guillaume,
Madame
Ruiz,
Monsieur
Croguennec,
Mesdames
Abi
Fadel
et
Massicot,
Monsieur
Jouan,
Madame
Cadoret,
Monsieur
Lefebvre,
Madame
Aligand,
Messieurs
Perré
et
L'Haridon,
Madame
Jacot,
Monsieur
Maréchal,
Madame
Évain,
Monsieur
Lugué,
Madame
Vadureau. Absent
excusé
ayant
donné
mandat
de
vote :
Monsieur
Pichon,
pouvoir
donné
à
Madame
Lanson.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Valentin
Perré. Ordre
du
Jour
1.
Élection
du
Maire.
2.
Détermination
du
nombre
d'Adjoints
au
Maire.
3.
Élection
des
Adjoints.
4.
Charte
de
l'élu
local. DÉLIBÉRATION
N°2020-020
- ÉLECTION
DU
MAIRE
Monsieur
Le
Coz,
Président
de
séance,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
à
l'élection
du
Maire,
a
invité
le
conseil
à
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.
2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller
municipal
a déposé
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc
dans
l'urne
prévue
à cet
effet.
Candidats
: Messieurs
Duchêne
et
L'Haridon
Le
dépouillement
du
vote
a donné
le
résultat
suivant :
Nombre
de
conseillers
présents
ou
représentés
: 29
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 29
Nombre
de
bulletins
nuls
: O
Nombre
de
bulletins
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 29
Majorité
absolue
: 15
Résultat
:
- Pascal
Duchêne
: 23
voix
- Loïc
L'Haridon
: 6
voix
Monsieur
Duchêne,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
au
1%
tour,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Allocution
de
Monsieur
Duchêne
:
"Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers,
Chers
collègues,
chers
amis,
Je
vous
remercie
de
la
confiance
que
vous
me
donnez
et
que
vous
me
renouvelez
et,
à
travers
vous,
je
remercie
les
redonnais.
Je
mesure
une
nouvelle
fois,
aujourd'hui,
je
sens
au
plus
profond
de
moi,
la
responsabilité
qui
est
la
mienne.
Je
m'efforcerai
d'être,
encore,
à
la hauteur
de
cette
confiance,
à
la
lumière
de
ce
qu'en
disait
le philosophe
Louis
Lavelle
: “Nous
n'avons
point
d'autre
appui
que
la
confiance
d'autrui
et
par
conséquent
il faut
toujours
en
devenir
digne”.
Durant
ce
nouveau
mandat,
je
m'engage
à
diriger
une
équipe
à
l'écoute
et
au
service
des
redonnais.
Cette
équipe
rassemble
des
femmes
et
des
hommes
de
sensibilités
différentes
qui
ont
décidé
de
s'engager
pour
servir
et faire
grandir
notre
Ville.
C'est
une
équipe
compétente,
enthousiaste,
résolue
à servir
le
bien
commun
et
l'intérêt
général.
Cette
équipe
s'est
fédérée
autour
d'un
projet
ambitieux
pour
Redon,
pour
mieux
accompagner
ses
transformations
et son
développement,
pour
renforcer
son
attractivité.
Elle
est
déterminée
à
le
mener
à
bien.
Détermination
d'autant
plus
nécessaire
que
les
enjeux
sont
importants
pour
le
développement
de
notre
Ville
: enjeu
économique
de
l'emploi,
enjeu
social
de
la solidarité,
de
l'éducation
et
de
la
santé,
enjeu
environnemental
de
la
préservation
de
la
nature
et
de
la
biodiversité,
enjeu
de
l'urbanisation,
du
logement
et de
l'habitat.
Les
projets
que
nous
portons
et
que
nous
porterons
et
que
nous
mènerons
à
bien
s'inscrivent
résolument
dans
ces
différents
enjeux,
ils
en
constituent
les
réponses
concrètes,
matérielles
et
physiques.
Il en
est
ainsi
du
Projet
Confluences
2030,
vaste
et
ambitieux
projet
d'aménagement
du
quartier
du
Port,
qui
représente
un
levier
majeur
pour
renforcer
l'image
de
notre
Ville
et
son
identité,
pour
conforter
son
attractivité
et son
développement.
Il en
est
ainsi
également
des
projets
d'aménagement
des
quartiers
de
Bellevue
et
du
Châtel-Haut-Pâtis,
du
quartier
de
la
Gare
tout
autant,
et
notamment
de
la
zone
dite
Stef
qui
accueillera
demain
à
la fois
logement
et
activité
économique.
Je
n'oublie
évidemment
pas,
dans
cet
inventaire
qui
ne
prétend
aucunement
à
l'exhaustivité,
le
projet
de
construction
d'un
nouvel
hôpital,
porté
par
la
direction
de
l'établissement
et
par
les
élus
du
territoire,
et
validé
par
l'Agence
Régionale
de
Santé.
Avec
l'ensemble
des
partenaires,
nous
accompagnerons
l'hôpital
dans
la
concrétisation
de
ce
projet,
nous
y déploierons
toute
notre
énergie. Avec
Redon
Agglomération,
nous
œuvrerons
pour
renforcer
le
dynamisme
de
notre
Ville,
notamment
en
travaillant
à
réunir
les
conditions
pour
que
les
entreprises
puissent
se
développer
et
se
créer,
ce
qui
exige
la
consolidation
de
nos
partenariats
avec
l'Etat,
les
régions,
les
départements,
les
chambres
consulaires.
Nous
soutiendrons
le
dynamisme
associatif,
culturel
et
sportif,
véritable
force
de
notre
Ville,
et
nous
poursuivrons
la politique
responsable
que
nous
avons
engagée
en
matière
d'environnement.
Je
n'ignore
pas
les
contraintes
et les
difficultés
que
nous
rencontrerons
pour
mener
à bien
notre
action,
mais
j'ai confiance
dans
notre
volonté
de
tout faire
pour
qu'elle
aboutisse.
J'ai confiance
en
l'avenir de
notre
Ville parce
que je la sais forte
de
sa
richesse
humaine.
Avec
vous,
avec
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
de
la
Majorité
et
de
la
Minorité,
je
veux
continuer
à
faire
de
Redon
une
ville
à
la
fois
douce
à
vivre,
fraternelle
et
dynamique.
Je
vous
remercie
de
votre
attention." Allocution
de
Monsieur
L'Haridon
:
“Monsieur
le Maire,
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers,
chers
citoyens,
Nous
sommes
heureux
de
nous
retrouver
aujourd'hui
pour
le
conseil
municipal
d'installation
de
la
nouvelle
mandature
qui
s'ouvre
en
public
et nous
remercions
les
agents
de
la
Mairie
qui
ont
rendu
cette
réunion,
dans
le complexe
Joseph
Ricordel,
possible.
Nous
sortons
doucement
d'une
période
très
particulière
qui
nous
a
été
imposée
en
réponse
à
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID-19.
Chacun
de
nous
a
vécu
une
période
de
confinement,
qui
a laissé
des
traces
et qui
a
montré
les
limites
de
notre
système
économique.
Nous félicitons
et
remercions
chaleureusement
tous
ceux
qui
ont
été
en
première
ligne
au
cours
de
cette
crise,
les
soignants
maïs
aussi
bien
sûr
les
agents
techniques
de
la
Ville,
de
l'agglomération,
les
caissières,
les
boulangers,
etc.
I nous
semblerait
intéressant
de
sortir
de
cette
crise
par
le haut
en
nous
demandant
collectivement
ce
que
nous
devons
retenir
de
ce
moment
suspendu
pour
transformer
notre
modèle
et
aller
vers
une
réelle
transition
écologique,
sociale
et
économique.
C'est
le
sens
du
programme
que
nous
avons
proposé
aux
redonnais
pendant
la
campagne
des
municipales.
Faire
davantage
participer
chacun
à
la
décision
et
s'inscrire
dans
un
mouvement
de
résilience
de
notre
territoire.
Nous
voulons
que
Redon
soit
une
Ville
plus
écologique,
plus
démocratique,
plus
solidaire,
qu'elle
prenne
davantage
sa
place
entre
Rennes,
Nantes,
Saint-Nazaire,
Vannes.
Nous
souhaitons
développer
ensemble
un
modèle
de
gouvernance
fondé
sur
la
coopération,
la
participation
du
plus
grand
nombre
aux
décisions
au
travers
des
commissions
et des
comités
extra
municipaux.
Nous
nous
référons
au
pacte
pour
la
transition
qui
propose
des
mesures
pragmatiques
à
appliquer
au
niveau
local,
pour
sensibiliser
à
la
transition
et à intégrer
dans
toutes
nos
décisions
des
impacts
à
long
terme
et
l'urgence
climatique
et
sociale
et
en
adoptant
des
critères
environnementaux
et
sociaux
dans
le
choix
des
politiques
publiques.
Nous
voulons
ainsi
porter
des
schémas
ambitieux
de
mobilité
en
mettant
en
avant
les
transports
en
commun
et les
mobilités
douces.
Nous
voulons
soutenir
un
développement
économique,
local,
respectueux
de
l'environnement
et
des
personnes
et
que
chaque
citoyen
soit
associé
à
l'évolution
de
notre
territoire
en
animant
une
politique
culturelle
réinventée
collectivement
et
en
soutenant
un
plus
grand
partage,
une
diversité
des
activités
culturelles,
sportives
et de
loisirs pour
améliorer
le lien
social
et le bien-être
de
chacun.
Nous
insistons
une
nouvelle fois
sur
l'urgence
climatique
et la défense
de
la biodiversité
dont
vous
avez
parlé
Monsieur
Duchêne.
Certains
ont
parlé,
à juste
titre,
d'une
mandature
de
la
dernière
chance,
compte
tenu
de
l'importance
des
décisions
locales
dans
la
transformation
de
notre
système.
Nous
espérons,
que
chacun
d'entre
nous,
a
pris
la
mesure
des
changements
à
conduire
sur
notre
territoire
pour freiner
le
réchauffement
climatique.
Voici
les
valeurs
qui
ont
porté
le collectif Redon
Demain
et auxquelles
nous
nous
référons
et nous
nous
référerons
lors
de
cette
mandature.
Même
dans
la
Minorité,
nous
espérons
pouvoir
mener
une
partie
de
ces
projets
et
vous
pourrez
bien
sûr pouvoir
compter
sur
notre
appui
si ces
valeurs
se
retrouvent
dans
les
projets
que
vous
conduirez,
dans
le sens
de
l'intérêt
général
et du
bien
commun.
Nous
saurons
aussi
manifester
notre
désapprobation
lorsque
des
projets
nous
sembleront
contraires
à
ces
valeurs
et
ferons
de
notre
mieux
pour
en
alerter
les
redonnaïs.
Nous
tenons
à
rappeler
que
l'élection
du
15
mars
s'est
tenue
dans
un
contexte
très
particulier
qui
a
conduit
à
une
abstention
forcée
de
très
nombreux
citoyens.
Nous
tenons
à
remercier
les
45
%
des
électeurs
redonnais,
soit
9
redonnais
sur
20
qui
ont
soutenu
notre
projet
et
que
nous
représentons.
La faible
participation
doit,
selon
nous,
inciter
le
groupe
majoritaire
à
se
montrer
plus
particulièrement
ouvert
aux
souhaits
de
tous
les
redonnais. Durant
le
confinement,
la
Minorité
a
été
mise
de
côté.
Nous
n'avons
pas
été
informé,
parfois
en
même
temps
que
la
presse,
des
décisions
prises
par
la
Mairie.
Nous
n'avons
pas
été
convié
aux
réunions
de
crise,
ni
aux
réunions
de
Municipalité.
Nous
savons
que
la
période
a
été
compliquée
et
nous
comprenons
pour
partie.
Mais
c'est
tout
de
même
la
moitié
des
citoyens
de
Redon
que
nous
représentons
qui
a
été
mise
de
côté.
Nous
croyons
que
la
meilleure
façon
de
transformer
Redon
est
de
s'appuyer
sur
toute
ces forces.
Vous
l'avez
affirmé
dans
votre
discours
et
dans
votre
programme,
le
souhait
de
jouer
la
carte
du
participatif,
nous
y
serons
très
attentifs.
La
réflexion
que
nous
pourrions
conduire
sur
l'après-confinement
pourrait
aller
d'ailleurs
dans
ce
sens,
de
partage
avec
l'ensemble
des
citoyens
et d'écoute
de
la
majorité.
Vous
l'avez
rappelé
plusieurs
projets
sont
engagés
comme
Confluences,
les
terrains
de
sport,
la
rénovation
de
l’Abbatiale
mais
aussi
bien
sûr
la
salle
des
fêtes,
l'hôpital.
Ce
sont
des
projets
très
structurants
pour
la
Ville
et
le
territoire
de
l'agglomération.
Nous
serons
attentifs
à
l'exigence
d'une
large
concertation
dans
les
décisions
qui
seront
prises
ainsi
qu'à
la
cohérence
des
choix
menés
avec
la
transition
écologique
et sociale,
en
premier
lieu.
Le
Maire
reste
le
maître
à
l'attribution
des
permis
de
construire.
Nous
rappelons
l'importance
de
la
consommation
d'énergie
et
de
la
production
de
déchets
dans
le
secteur
du
bâtiment.
Nous
serons
attentifs
à
ce
que
le prochain
mandat
s'inspire
des
réalisations
exemplaires
sur
le
territoire
régional
qui
soutiennent
les
initiatives
locales,
l'Écrouvis
par
exemple,
pour
pouvoir
construire
à
Redon
des
bâtiments
sains
utilisant
intelligemment
les
ressources
disponibles
et
visant
l'objectif
de
zéro
artificialisation
nette
et
Crit'Air.
La
Ville
de
Redon dispose
de
nombreuses
friches
où
pourraient
naître
demain
des
bâtiments
répondant
à
nos
préoccupations
d'aujourd'hui.
Nous
serons
attentifs
une
nouvelle
fois
à
ce
que
ces
réalisations
se
fassent
dans
une
logique
de
transition
écologique,
économique
et sociale.
En
matière
d'école,
l'arrivée
du
dispositif
"Sport,
Santé,
Culture,
Civisme"
ressemble
étrangement
à
un
retour
d'étape
que
nous
appelions
dans
nos
vœux.
Nous
serons
attentifs
à la qualité
des
activités
qui seront
offertes
aux
enfants.
Par
ailleurs,
vous
l'avez
dit
dans
les
mois
qui
viennent,
nous
risquons
de
connaître
une
crise
économique
et
sociale
majeure,
avec
des
licenciements
dans
les
grandes
entreprises,
la
fermeture
de
certaines
TPE
ou
PME,
qui
ne
se
relèveront
pas
de
l'absence
d'activité
durant
la crise
du
coronavirus.
Il
nous
semble
ainsi
impératif
d'anticiper
les
nombreuses
difficultés
auxquelles
vont
être
confrontées
les
personnes
qui
vont
se
retrouver
au
chômage.
La
Mairie
pourra
ainsi
apporter
un
soutien
plus
important
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
aux
associations
du
secteur
de
l'action
sociale
afin
de
s'assurer
que
toutes
les personnes
précaires
puissent
continuer
à
vivre
dignement.
Nous
craignons
aussi
l'impact
de
cette
crise
pour
les
commerces
du
centre-ville.
I
nous
semble
que
la
Municipalité
pourra
apporter
un
soutien
particulier
aux
associations
de
commerçants
au
moins
au
travers
d'une
consultation
et
d'une
écoute
attentive.
Nous
serons
attentifs
et
nous
serons
évidement
à
vos
côtés
dans
cette
démarche
pour
qu'on
s'engage
résolument
aux
côtés
de
ces
acteurs
économiques.
Sur
tous
ces
sujets,
forts
des
redonnais
que
nous
représentons,
nous
mènerons
au
mieux
notre
rôle
démocratique
et
constructif
d'élus
de
la
Minorité,
attentifs
aux
fortes
transformations
que
nous
aurons
à
mener
dans
ces
prochaines
années.
Nous
espérons
que
nous
mettrons
en
œuvre
une
saine
et
constructive
collaboration
tout
au
long
de
ce
mandat.
Vous
pourrez
compter
sur
nous
pour
aller
dans
ce
sens.
Je
vous
remercie
pour
votre
attention."
DÉLIBÉRATION
N°2020-021
- DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
AU
MAIRE
tt
L'article
L. 2122-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
stipule
qu'"il y a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
ou
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal".
L'article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise,
quant
à
lui,
que
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
ne
peut
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
sait
pour
la
Ville
de
Redon
{29
élus},
un
nombre
maximum
de
huit
adjoints.
Le
Conseil
Municipal;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2122-31
et
L.
2122-2,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
PAR
27
VOIX
POUR
DÉCIDE
de
fixer
à
huit
le
nombre
d'adjoints
au
Maire.
DIT
que
leur
entrée
en
fonction
interviendra
dès
leur
élection. DÉLIBÉRATION
N°2020-022
- ÉLECTION
DES ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Duchêne
élu
Maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints.
Le
Maire
a rappelé
que
les Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L. 2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Une
liste
est
présentée
par
Delphine
Penot
composée
de
:
1)
Delphine
Penot
2)
Louis
Le
Coz
3)
Françoise
Fouchet
4)
Marc
Droguet
5)
Géraldine
Denigot
6)
Lionel
Remande
7)
Anne-Cécile
Hurtel
8)
Benoit
Quélard
Le
dépouillement
du
vote
a donné
le
résultat
suivant
:
Nombre
de
conseillers
présents
ou
représentés
: 29
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 29
Nombre
de
bulletins
nuls
: 6
Nombre
de
bulletins
blancs
: O
Suffrages
exprimés
: 23
Majorité
absolue
: 15
Résultat
Liste
Delphine
Penot
: 23
voix
pour
La
liste
présentée
par
Delphine
Penot
ayant
obtenue
la
majorité
absolue,
les
adjoints
suivants
sont
déclarés
élus
:
1)
Delphine
Penot
2)
Louis
Le
Coz
3)
Françoise
Fouchet
4)
Marc
Droguet
5)
Géraldine
Denigot
6)
Lionel
Remande
7)
Anne-Cécile
Hurtel
8)
Benoit
Quélard
DÉLIBÉRATION
N°2020-023
- CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Immédiatement
après
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints,
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
prévue
à
l'article
L.
1111-1-1.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h15.
PascakDuchêne
aire
de
Redon