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Compte-Rendu - i1dcjkohpx06117
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - i1dcjkohpx06117)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Loisirs,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
19
mars
2018
à 20h30
Présents:
CHABRAND
Philippe,
BLANC
Christian,
BLANC
Marc,
COLLATTI
Vanessa,
MEISSIMILLY
Nicolas,
PRAT
Jean-Denis,
BLANC
MOYNIER
Sylviane.
Absents_excusés:
BARBESIER
Nicolas
(pouvoir
à
COLLATTI
Vanessa),
CYGELMAN
Annie
(pouvoir
à
BLANC
MOYNIER
Sylviane).
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
février
2018
et désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
est
approuvé
à
l’unanimité
et
Monsieur
BLANC
Marc
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2)
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2018.
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
nous
n'avons
pas
connaissance
à
ce
jour
des
orientations
prises
par
les
autres
instances
à ce
sujet
(com
com,
département,
..).
Le
conseil
convient
à l'unanimité
de ne pas
augmenter
les taux
d'imposition
pour
l'année
2018.
3)
Présentation
et vote
des
budgets
primitifs.
Les
deux
budgets
sont
présentés
:
Budget
Général
:
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
1.267.954,04€
et
la
section
d'investissement
à
1.851.076,00.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont
:
-
Travaux
de
voirie
- Réhabilitation
du
centre
d'accueil
de
la Chalp
- Liaison
piétonne
entre
Arvieux
et la Cassière
- Mairie:
Réfection
de la toiture
et accessibilité
handicapés
- Construction
d'un
WC
à l'aire
de jeux
du
Coin
- Aménagement
bureau
du
tourisme/agence
postale
dans
l’ancienne
poste
- Diagnostic
pastoral
alpage
de
Clapeyto
- Extension
réseau
éclairage
public:
1
candélabre
solaire
pour
l'aire
de
jeux
des
Moulins,
1
candélabre
au
coin
(montée
de
Saint-Antoine),
chemin
piéton
la Chalp
(Les
granges
d’Arvieux).
Les
projets
suivants
seront
étudiés
cette
année,
pour:
- Retenue
collinaire
du
Planet,
picocentrale
et plan
d'eau
-
La
centrale
hydro-électrique
sur
la rivière
- Restauration
de la chapelle
Saint Marie
Madeleine
aux
Escoyères
Budget
«
eau»
:
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
qu'il
y
a
une
différence
importante
entre
la
quantité
d’eau
prélevée
et
celle
facturée,
le
conseil
convient
de
rechercher
et
de
faire
réparer
les
fuites
dès
ce
printemps. La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
201.445,22€
et
la
section
d'investissement
à
455.905,12€.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont
:
-
La reprise
de l'adduction
d'eau
potable
entre
Arvieux
et la Cassière
- L'étude
de
reprise
de
l'adduction
d’eau
potable
sur
le
secteur
des
Escoyères
avec
une
réserve
pour
l'incendie
- Mise
en
place
de
la télégestion
pour
le réseau
de
Villargaudin
-
La
pose
d'un
turbidimètre
et
pluviomètre
au
niveau
du
réservoir
d’Arvieux
pour
l'amélioration
de
la qualité
de
l’eau.
Les
deux
budgets
sont
votés
à l'unanimité.
4)
Travaux
à prévoir :
*
Restauration
de
la
chapelle
des
Escoyères:
Choix
d’un
maître
d'œuvre
pour
la
mission
diagnostic. 5)
Trois
offres
ont
été
reçues.
Après
analyse,
le
conseil
décide
à l’unanimité,
de
retenir
l'architecte
Michel
TRUBERT
pour
le
prix
de
30.946€
TTC
options
comprises.
Cette
offre
est
la
moins
disante.
Ÿ
Turbidité
réservoir
de
champ
blanchon
: choix
de
l’entreprise
pour
le matériel
à poser.
3
offres
ont
été
reçues.
Le
conseil
convient,
à
l’unanimité,
de
retenir
l’entreprise
SAS
SOPEI
pour
5.856€
TTC
hors
option.
Cette
entreprise
est
la
moins
disante
Retenue
de
garantie
entreprise
RAMUS
pour
les
travaux
de
l’Erlise.
Montant
le maire
rappelle
au conseil le montant
de 414,18€
correspondant
à la retenue
de garantie pour
les travaux
supplémentaires
réalisés
par
l'entreprise
RAMUS
dans
la sacristie.
Monsieur
le
maire
indique
qu'il
y
a un
litige
avec
cette
entreprise.
En
février
2017,
le plancher
de
la
sacristie
a bougé
et a bloqué
la porte.
L'architecte
a demandé
à l’entreprise
RAMUS
d'intervenir
dans
le
cadre
de
la garantie
afin de faire le nécessaire.
L'entreprise
n’a pas
donné
suite.
Sur
demande
de
la
trésorerie,
le
conseil
accepte
à
l’unanimité
de
ne
pas
rembourser
la
retenue
de
garantie
à l'entreprise
RAMUS
et de
récupérer
la somme
de
414,13€
qui
est en attente
à la trésorerie.
Modalités
de
mise
en
place
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPI)
pour
la
rentrée
2018. Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
la
décision
prise
le 19
février
2018.
Accord
pour
un
RPI
avec
la
commune
de
Château-Ville-Vielle
avec
une
école
à Ville-Vieille
et
une
à Arvieux.
Il
rappelle
a
rencontre
du
12
mars
2018
entre
le
conseil
municipal,
les
délégués
des
parents
et
la
directrice
de
l’école.
Suite
à cette
rencontre,
les
conseillers
municipaux
ont
demandé
de
pouvoir
revoir
ce
vote
en
tenant
compte
des
éléments
qui
n'ont
pas
été
pris
en
compte
pour
le
vote
du
19
février.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
à l'unanimité
annule
la
décision
prise
le
19/02/2018
et
vote
à
l'unanimité
pour
un
RPI
avec
la
commune
de
Château-Ville-Vieille
sur
une
seule
école.
Participation
financière
pour
le
fonctionnement
du
centre
de
loisirs
pour
l'été
2018.
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
la
participation
des
communes
du
Queyras
pour
le
fonctionnement
du
centre
de
loisirs
«les
renardeaux
»
assuré
par
l'ACSSQ.
Le
coût
de
fonctionnement
s'élève
à 34.000€
pour
l'été.
La
participation
pour
Arvieux
s'élève
à 5.214€.
La
répartition
est
faite
en
fonction
du
nombre
d’habitants.
Mise
en
place
de
points
de
tri
:convention
d'utilisation
du
domaine
public.
Monsieur
le
maire
indique
que
les
points
de
collecte
de
tri
sont
implantés
sur
du
domaine
public
communal
sans
qu'une
convention
d'utilisation
ne
soit
signée.
Il
convient
de
régulariser
cette
situation
et
de
passer
une
convention
avec
la
Communauté
de
Communes
pour
l’utilisation
du
domaine
public.
Le
conseil
est
d'accord
à l'unanimité.
Renfort
d’un
pompier
volontaire
pour
l'hiver
2017/2018
:Participation
aux
frais
de
salaire
et
de
logement. La
Commune
d'Aiguilles
a signé
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois
et
du
Queyras
une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
d'un
renforcement
saisonnier
de
sapeur-pompier
volontaire,
sur
le
territoire
du
Queyras,
pour
la
saison
hivernale
2017-2018.
Il
revenait
à
la
Commune
d’Aiguilles,
lieu
où
est
implanté
le
Centre
d’Incendie
et
de
Secours,
de
recruter
et
de
prendre
en
charge
financièrement
ce
renfort
sapeur-pompier
(charges
salariales
et
mise
à
disposition
d’un
logement)
déduction
faite
d’une
participation
forfaitaire
de
6 000
euros
versée
par
la
CCGQ. Monsieur
le
Maire
présente
la
demande
faite
aux
communes
du
Queyras
de
participer
financièrement
et
de
répartir
les
frais
restant
à charge
de
la
Commune
d’Aiguilles
entre
les
Communes
du
territoire.
Le
montant
estimatif
à répartir
se
monte
à 5
340.00
euros,
soit
442,50
€uros
par
commune.
Le
conseil
accepte
cette
demande
à l’unanimité.
Il
indique
que
la
commune
d’Arvieux
a suffisamment
de
pompier
volontaire
et qu’elle
n’a
pas