Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a8wlbb4ktt6g1q
Déliberation - 24dadc2isvfmsp4
Déliberation - fqeip7e5s5kvx3n
Compte-Rendu - i1dcjkohpx06117
Procès Verbal - 2wpfweeh7hfkk0t
Procès Verbal - jfjiiiand0ssj5
Déliberation - is2uwgkrf3sksi
Déliberation - udq8wffak6f41b7
Déliberation - 3ai6l5aqnl42sl
Déliberation - m9hwrngwy6jjamb
Procès Verbal - r564eywvusu46b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - r564eywvusu46b)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
JANVIER
2023
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-
Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Céline
BLANC-FLIPPE.
Absentes
: Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Jean-Marie
REYNIER).
Secrétaire
: Jean-Denis
PRAT
D 2) 5)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
décembre
2022,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
5 décembre
2022
est approuvé à
l'unanimité.
Monsieur
Jean-Denis
PRAT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Groupement
de
commandes
pour
le
transport
par
ambulances
dans
le
cadre
des
secours
sur
pistes
et
pour
l'organisation
des
navettes.
Monsieur
le maire
rappelle
la délibération
du
17 octobre
2022
pour
élire
1 représentant
de
la commune
à la
commission
d'appel
d'offres
(CAO)
de
chaque
groupement.
Monsieur
Jean-Marie
REYNIER
a
été
élu
pour
le
groupement
des
ambulances
et
Madame
Vanessa
COLLATTT
pour
le groupement
des
navettes.
Monsieur
le maire
fait part
au conseil
de la remarque
de la Préfecture
qui nous
informe
que
les représentants
« titulaires
» à la CAO
des
groupements
doivent
être
titulaires
de
la CAO
communale.
Compte-tenu
de
ces
éléments,
le conseil
élit à l'unanimité :
-
Pour
le
groupement
des
navettes
:
Monsieur
Christian
BLANC,
titulaire,
et
Monsieur
Marc
BLANC
suppléant.
-
Pour
le groupement
des
ambulances
: Monsieur
Christian
BLANC
titulaire
et Monsieur
Jean-
Denis
PRAT
suppléant.
Contrat
d'entretien
des
via
ferrata
pour
2023
Chaque
année
il convient
de
faire
contrôler
l'état
des
deux
« via
ferrata
».
Monsieur
le maïre
fait part
au
conseil
de
la proposition
de
l’entreprise
ROC
AVENTURE.
Celle-ci
s'élève
à 2.050€HT.
Le
conseil
accepte
cette proposition
à l’unanimité.
Enfouissement
des
réseaux
aux
Espars
: participation
de
la Commune
Monsieur
Jean-Denis
PRAT
rappelle
au conseil le souhait
d'installer de l'éclairage public
dans
le secteur des
Espars.
Il rappelle
également
les
travaux
prévus
par
le SYME
05
d’enterrer
la ligne
« basse
tension
»
dans
ce
secteur,
et propose
de
profiter
de
cette
tranchée
pour
installer
le réseau
d'éclairage
public.
Ces
travaux
sont
prévus
en
2023
et
une
participation
communale
de
43.933,34€
(50%
du
coût
HT)
est
demandée.
Il indique
que
cet estimatif tient compte
de la participation
d'ENEDIS
au titre d’un
renforcement
de
réseau.
|
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
accepte
ces
travaux
et la participation
financière
demandée.
Demande
d'assistance
pour
mise
en
gestion
du
centre
des
vacances
« Les
Esquirousses
» à compter
du
ler
septembre
2023
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
la convention
de
gestion
passée
avec
VTF
arrive
à terme
le 31
août
2023.
Compte
tenu
de
la complexité
de
ce
dossier,
il propose
de
demander
une
assistance
tant
sur
le
plan
administratif,
juridique
et financier.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
cette
proposition. 6)
Participation
de
la Commune
pour
le centre
de
loisirs
et les mini-séjours
organisés
par l'ACSSQ
pendant
l'été
2023
Chaque
été,
l'ACSSQ
met
en
place
le
centre
de
loisirs
et des
camps
mini-séjours
pour
les
enfants.
Monsieur
le maire
précise
que
61
enfants
sont
accueillis
aux
mini-séjours
et seulement
5 enfants
d’Arvieux
y participent. Pour
l'accueil
de
loisirs
à la journée,
45
enfants
participent
et seulement
5
d’Arvieux
sont
inscrits.
Une
participation
financière
est
demandée
aux
communes,
elle
est
calculée
en
fonction
du
nombre
d'habitants.
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
les
communes
de
Molines
et
Saïnt-Véran
ne
participent
plus,
ce qui
implique
pour
les familles
de
ces
communes
une
participation
plus
élevée.
Pour
l'été 2023,
le montant
de
la participation
demandée
à Arvieux
s'élève
à 4 972.50
€ : soit 3 260€
pour
les
TIPIS,
et 1 712.50
€ pour
les mini-séjours.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
participation
pour
l'été
2023
et
réitère
sa
demande
de
calcul
en
fonction
du
nombre
d'enfants
participants
aux
TIPIS
et aux
mini-séjours.
5ème
salon
de
l'élevage
Haut-Alpin
: demande
de
soutien
communal
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
le 5ère salon
de l'élevage
Haut-Alpin
est prévu
les 28,29
et 30 avril
2023
à Gap.
Le
syndicat
des jeunes
agriculteurs
des
Hautes-Alpes
organise
ce salon
et sollicite
la commune
pour
une
aide
financière
à travers
l'achat
d’une
cloche
au
nom
de
la Commune,
qui
sera
remise
aux
lauréats
du
concours.
A
l'unanimité,
le conseil
accepte
l'achat
d’une
cloche
de
16,5
cm
de
diamètre
au
prix
de
429,50€
TTC.
Faït
à Arvieux,
le 23
janvier
2023
Pour
le Maire
empêché
Vanessa
Collatti,
1#°
adjointe.