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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Pamiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM 02 07 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Humanitaire,
pame»? ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024
1. URBANISME ET RENOVATION URBAINE
1-1. Opération de construction de logements inclusifs - délégation d’ALOGEA Pour tiers acquéreur
1-2. Cession d’un ensemble immobilier sis 17 place Albert Tournier à Pamiers au profit de l’union départementale des syndicats CGT de l’Ariège
2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2-1. Travaux des places de Pamiers – Création d’une commission d’indemnisation amiable (CIA)
2-2. Gratuité des terrasses des cafés et restaurants situées sur l’emprise des travaux en 2024
3. TRAVAUX / DEVELOPEMENT DURABLE
3-1. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
3-2. Compte d’exploitation 2023 de la régie intéressée de l’eau potable
3-3. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Année 2023
3-4. Travaux d’éclairage public – place de la République – Contribution et fonds de concours
3-5. Travaux d’éclairage public – Secteur place du Camp – Contribution et fonds de concours
4. AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
4-1. Rapport annuel 2023 du contrat de concession du camping
5. AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE
5-1. Mise à jour des périmètres scolaires
6. POPULATION – ETAT-CIVIL
6-1. Rapport annuel d’activité 2023 – Délégation de service public (DSP) du crématorium
7. SPORTS
7-1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des donneurs de sang bénévoles de Pamiers et ses environs
7-2. Adhésion à la Charte du réseau régional et départemental « Guid’Asso »
8. RESSOURCES HUMAINES
8-1. Modification et mise à jour du tableau des effectifs – Emplois permanents – création d’emplois 8-2. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités
8-3. Mutualisation : convention de mise à disposition d’un agent (direction de la médiathèque) de la CCPAP au service de la commune de Pamiers
8-4. Mutualisation : convention de mise à disposition de services de la CCPAP au service de la commune de Pamiers
8-5. Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire
9. DECISIONS MUNICIPALES
9-1. Décisions municipales