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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Pamiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM du 28 05 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
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Conseil municipal
du 28 mai 2024 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 avril 2024
1. POINT D’INFORMATION
1-1. Tableau du conseil municipal – Modificatif
2. RENOUVELLEMENT URBAIN
2-1. Bourg-Centre Occitanie – Avenant n° 1 – contrat 2ème génération 2022-2028
3. URBANISME ET RENOVATION URBAINE
3-1. Concession d’aménagement – Restructuration du centre-ville de Pamiers Compte- rendu financier annuel 2023 de l’ARAC
3-2. Dénomination de trois voies
4. TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
4-1. Travaux d’éclairage public avenue de l’Ariège - Contribution et fonds de concours
4-2. Travaux d’éclairage public - Gestion des allumages des trois stades (Balussou, Châtaigneraie et Magnagounet) - Contribution et fonds de concours
4-3. Aménagement de l’avenue du 9ème RCP - Demandes de subventions
4-4. Requalification des places de Pamiers – Demande de subventions – Secteur place de la République / rue Charles de Gaulle - Actualisation du plan de financement
4-5. Requalification des places de Pamiers – Demande de subventions – Secteur place du Camp / rue Gabriel Péri / rue de la République - Actualisation du plan de financement
4-6. Requalification des places de Pamiers – Demande de subvention FEDER - Actualisation du plan de financement
5. AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
5-1. Propositions des tarifs des services publics communaux au 1er septembre 2024
6. RESSOURCES HUMAINES
6-1. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
6-2. Modification et mise à jour du tableau des effectifs – Emplois permanents – créations et suppressions d’emplois
7. DECISIONS MUNICIPALES
7-1. Décisions municipales